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Analyse d'impact réglementaire - Règlement sur les frais d’inscription, de déplacement et de séjour des programmes de formation concernant les mécanismes de prévention et de participation en établissement

pdf 1,05 Mo 2025-1902_air.pdf

ues additionnelles Répartition sectorielle du PIB au Québec8 Le PIB du Québec au prix de base se chiffre à 429 218,6 M$9 en 2023, plaçant le Québec derrière…

Mise à jour : 9 septembre 2025

Règlement sur des conditions de salubrité temporaires des lieux d’élevage d’oiseaux pour prévenir la propagation du virus de l’influenza aviaire hautement pathogène

pdf 1,26 Mo AIR_reglement_salubrite_elevage_oiseaux_MAPAQ.pdf

éleveurs du Québec 1 552 Canards, cygnes et oies du Québec- Discussion et ventes 1 347 Éleveur Caille du Québec 1 124 La poule Chanteclerc 1 086 Club…

Mise à jour : 5 octobre 2023

RÉSULTATS DES ACTIONS MENÉES DANS LE CADRE DE LA MISE EN ŒUVRE DE LA STRATÉGIE NATIONALE DE LUTTE CONTRE LA PAUVRETÉ ET L’EXCLUSION SOCIALE 2013-2021

pdf 4,68 Mo BI_actions-strat-lutte-pauvrete-exclusion-sociale_2013-2021_MESS.pdf

de la mesure du faible revenu avant impôt moins le coût des mesures que ce crédit d’impôt a remplacées, soit les allocations d’aide aux familles, les crédits…

Mise à jour : 1 août 2023

Scénarios de protection

/famille-et-soutien-aux-personnes/violences/violence-conjugale/scenarios-protection

(plusieurs mois, années), avec ou sans enfants. Ce service est offert dans toutes les régions du Québec. L’organisme offre également des scénarios de protection pour reprendre du pouvoir sur sa…

Mise à jour : 12 février 2026

Connaître les ajustements et allocations

/famille-et-soutien-aux-personnes/aide-sociale-et-solidarite-sociale/prestations-de-base/connaissance-ajustements-allocations

dans votre dossier en ligne. Consulter les montants et les dates des prestations Voir aussi Offres d’emploi Services d’aide à l’emploi Vérifiez si vous avez droit au crédit d’impôt pour solidarité…

Mise à jour : 11 février 2026

Brochure_2024.pdf

pdf 856 Ko Brochure_2024.pdf

postale 10500, Succ. Ste-Foy Québec (Québec) G1V 4H6 1 877 651-8080 Obtenez un remboursement en 48 heures1 avec nos services électroniques! Profitez du…

Mise à jour : 24 septembre 2024

Appel de projets en patrimoine culturel autochtone

/culture/aide-financiere/aide-aux-projets-appel/patrimoine-culturel-autochtone/appel-projets-patrimoine-culturel-autochtone

patrimoine culturel autochtone au Québec, tels des inventaires, des études ou des activités de diffusion, de formation et de sensibilisation; être réalisés au Québec, par une des 11 nations…

Mise à jour : 21 janvier 2026

Projet de loi n° 53 - Loi modifiant de nouveau la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités en matière de financement et modifiant d’autres dispositions législatives

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2013/n-14-13-novembre-2013

élections du Québec. Remarque : Étant donné que les candidats devraient être préalablement autorisés s’ils veulent recueillir des contributions, celles-ci seraient désormais admissibles au crédit d’i…

Mise à jour : 17 juin 2025

Bulletin de veille du MFA

/gouvernement/ministeres-organismes/famille/publications/bulletins-mfa/bulletin-veille

s d’influencer la prise de décision. Elle contribue également à repérer les signes permettant d’anticiper les changements importants dans ces domaines d’intervention. Le bulletin de veille paraît une…

Mise à jour : 23 mars 2026

Cahier 3.2.2 Organisation spatiale des forêts dans les domaines bioclimatiques de la sapinière. Fondements de l'approche

pdf 3,00 Mo CH_3_2_2_fondements_approche_MRNF.pdf

boréale, Québec, Presses de l’Université du Québec, p. 13-40. GAUTHIER, J., et Y. AUBRY (1995). Les oiseaux nicheurs du Québec : Atlas des oiseaux nicheurs…

Mise à jour : 6 août 2024

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Règlement sur des conditions de salubrité temporaires des lieux d’élevage d’oiseaux pour prévenir la propagation du virus de l’influenza aviaire hautement pathogène

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