Résultats de recherche

contaminés présents sur leur territoire. Cette liste est élaborée sur la base des avis inscrits au registre foncier en vertu de la LQE , soit les avis de contamination, de restriction d’utilisation…

d’entretien des équipements et des lieux (DOC 84 Ko) 42 Modèle de registre d’entretien des équipements (DOC 156 Ko) 43 Modèle de registre d’entretien des lieux (DOC 374 Ko) Ressources sectorielles 45…

personnes concernées. Si la décision est favorable, il inscrit le nom de l’assistant reconnu dans le Registre public des assistants. Dans le cas d’un refus, il explique les raisons qui motivent une…

2024 Réponses aux demandes d'accès à l'information 2023 Protection des renseignements personnels Le registre des renseignements personnels sert à consigner toute communication ou…

Ne pas ajouter d’autres ingrédients au mélange dans le réservoir (ex. : sucre ou arôme); Tenir un registre des températures du réfrigérateur et du réservoir à mélange de la machine;​ Entretenir…

supplémentaires sur le projet dans le registre des évaluations environnementales ; Inscrivez-vous à l’alerte courriel du dépôt de nouveaux documents liés au projet dans le registre des évaluations…

employés certifiés ou travaillant sous la surveillance d'un employé certifié; de tenir et conserver un registre de vos achats, de vos ventes ou de vos utilisations de pesticides; d’afficher bien…

d'inscription à la liste électorale; accès assuré aux personnes handicapées au local où se trouve le registre des personnes habiles à voter. De plus, il est dorénavant permis qu'un électeur…

physique . Une entreprise peut avoir plusieurs bénéficiaires ultimes qui devront tous être déclarés au registre des entreprises. Ces nouvelles obligations visent toutes les entreprises, peu importe…

texte, lorsque cela est possible. Si vous transmettez l’avis par téléphone, assurez-vous de tenir un registre des appels qui inclut la date, l’heure et l’identité de chaque personne contactée.…