Résultats de recherche

pourraient être considérés : Certificat d’aptitude pédagogique pour les collèges modernes (CAP/CM), accompagné d’une licence ou d’une maîtrise dans la même discipline; Certificat d’aptitude…

plus Certificat d’admissibilité au Régime d’investissement coopératif Ce certificat permet d’émettre des parts privilégiées admissibles au Régime d’investissement coopératif. Voir plus Certificat de…

Novembre 2025 29901 Diverses statistiques portant sur le nombre de demandes de Certificats de sélection du Québec, de Certificats d’acceptation du Québec et d’études d’impact sur le marché du travail…

Novembre 2025 29901 Diverses statistiques portant sur le nombre de demandes de Certificats de sélection du Québec, de Certificats d’acceptation du Québec et d’études d’impact sur le marché du travail…

demande d’un certificat du chasseur pour le maniement de l’arme à feu, vous pourriez être exempté de certaines exigences d’obtention de ce certificat à la condition de présenter un certificat ou une…

cette page : Certificat ou copie d’acte de naissance Certificat ou copie d’acte de mariage ou d’union civile Jugement de divorce Certificat ou copie d’acte de naissance L’obtention d’un certificat ou…

payés, le Registraire délivre un certificat de fusion et y attribue une date. Le certificat atteste que les sociétés par actions ont fusionné. La date attribuée au certificat correspondra soit à la…

Québec 263 $ 394,50 $ Certificat de modification 206 $ 309 $ Demande de correction de statuts 206 $ 309 $ Certificat de refonte 206 $ 309 $ Certificat d’arrangement 206 $ 309 $ Certificat…

l’assermentation. Accéder au formulaire Certificat de nomination Vous recevrez un certificat de nomination par la poste si votre demande est acceptée. Un nouveau certificat de nomination est envoyé…

considérés : Certificat d’aptitude à l’éducation des enfants et adolescents déficients ou inadaptés (CAEI), accompagné d’un diplôme de licence dans une discipline enseignée au Québec; Certificat…