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Document explicatif sur l'Entente particulière et sur l'Entente sur certaines conditions de travail des cadres 2023-2028

pdf 539 Ko 2-EntenteParticuliere-DocumentExplicatif.pdf

2024-2025 seront versées le 2 février 2026 sous forme d’avance de fonds. Elles seront finales et seront récupérées lors du calcul de la subvention finale…

Mise à jour : 9 février 2026

Aide financière pour les projets nordiques d'envergure

/gouvernement/politiques-orientations/developpement-territoire-nordique/aide-financiere/projets-nordiques-envergure

pour les projets nordiques d'envergure La période de dépôt des demandes pour l’année financière 2025-2026 est terminée. L’enveloppe d’opportunité du Plan d’action nordique 2023‑2028 permet de…

Mise à jour : 12 février 2026

Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2023-2027
Mise à jour 2025-2026

/gouvernement/ministeres-organismes/immigration/publications/plan-action-2023-2027-personnes-handicapees

2023-2024 Cible 2024-2025 Cible 2025-2026 Cible 2026-2027 3.1.2.1 – Intégration des principes du guide des bonnes pratiques sur l’accessibilité universelle dans l’application de la feuille de route…

Mise à jour : 26 août 2025

Expenditure Budget 2021-2022 - Estimates and Expenditures of the Department and Bodies 2021-2022

pdf 6,14 Mo 3-Estimates_Expenditures_Departements_Bodies.pdf

its obligations and funds its operations from fees and other forms of remuneration for the services it provides. These fees and other forms of remuneration…

Mise à jour : 19 septembre 2024

Entente par laquelle une aide financière de plus de 54 millions de dollars a été accordée à Alloprof pour la période de 2024-2025 à 2026-2027, aux fins de la mise en place de la nouvelle plateforme Allofrançais.

pdf 3,85 Mo 25-34_Diffusion.pdf

2025 et 2026 et 2027 Le rapport d’utilisation devra prendre la forme prévue à la section 6 du programme joint à la présente convention. 2. États financiers…

Mise à jour : 9 mai 2025

Prévisions des effectifs scolaires pour le secteur privé au niveau provincial et régional, 2023-2024 à 2037-2038.

pdf 2,78 Mo 23-578_Diffusion.pdf

(10), au secteur des jeunes, en form ation générale à temps plein. Observations Prévisions 2018-2019 2019-2020 2020-2021 2021-2022 2022-2023 2023-2024…

Mise à jour : 19 février 2024

Programme de soutien à la standardisation des données

/culture/aide-financiere/aide-aux-projets-appel/soutien-standardisation-donnees/appel-projets-soutien-standardisation-donnees

Admissibilité Clientèles admissibles Le Programme s’adresse aux organisations constituées selon l’une des formes juridiques suivantes : une personne morale à but non lucratif en vertu de la partie 3…

Mise à jour : 30 mars 2026

Aide financière pour des projets particuliers d’amélioration de la voirie locale

/transports/aide-financiere/reseaux-routiers-locaux-municipaux/voirie-locale/projets-particuliers-damelioration

717-8082 (option 2, sans frais) PPA@transports.gouv.qc.ca À consulter aussi Modalités d’application du programme 2024-2026 (PDF 698 Ko) Présentation aux bénéficiaires - PAVL 2025-2027 (PDF 1,00 Mo)…

Mise à jour : 1 avril 2026

Programme de soutien au développement de l’excellence (PSDE) - Guide des normes 2022-2026

pdf 671 Ko PSDE-Normes-cadre.pdf

III : Entrée en vigueur et échéance Le PSDE 2022-2026 entre en vigueur à la date de son approbation par le Conseil du trésor et se termine le 31 mars 2026. 2…

Mise à jour : 5 mai 2025

Performance du réseau de la santé et des services sociaux

/sante/systeme-et-services-de-sante/organisation-des-services/donnees-systeme-sante-quebecois-services/performance-reseau-sante-services-sociaux

au 2024-02-24 2025-02-09 au 2025-03-08 2026-02-08 au 2026-03-07 13 2023-02-26 au 2023-03-31 2024-02-25 au 2024-03-31 2025-03-09 au 2025-03-31 2026-03-08 au 2026-03-31 Fréquence de mise à jour Le…

Mise à jour : 22 janvier 2026

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Expenditure Budget 2021-2022 - Estimates and Expenditures of the Department and Bodies 2021-2022

Entente par laquelle une aide financière de plus de 54 millions de dollars a été accordée à Alloprof pour la période de 2024-2025 à 2026-2027, aux fins de la mise en place de la nouvelle plateforme Allofrançais.

Prévisions des effectifs scolaires pour le secteur privé au niveau provincial et régional, 2023-2024 à 2037-2038.

Programme de soutien à la standardisation des données

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