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Chasse au cerf de Virginie

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adulte possède un corps plus long que haut, de forme rectangulaire. Elle a un long cou et le museau allongé. Le faon a un corps presque aussi long que haut, de forme plus carrée. Il a un cou court…

Mise à jour : 15 janvier 2026

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COURRIEL Le 30 janvier 2026 N/Réf. : 30417 Objet : Demande d’accès aux documents - décision Bonjour, Par la présente, nous donnons suite à votre demande…

Mise à jour : 2 février 2026

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COURRIEL Le 30 janvier 2026 N/Réf. : 30417 Objet : Demande d’accès aux documents - décision Bonjour, Par la présente, nous donnons suite à votre demande…

Mise à jour : 2 février 2026

Immatriculer une personne physique exploitant une entreprise individuelle

/entreprises-et-travailleurs-autonomes/demarrer-entreprise/immatriculer-constituer-entreprise/immatriculer-constituer-entreprise-formes-juridiques/personne-physique-entreprise-individuelle

provenance du Registraire des entreprises aux fins de l’application de la Loi sur la publicité légale des entreprises. Cette exigence ne s’applique pas à l’entrepreneur en construction établi en…

Mise à jour : 1 avril 2026

Appel de propositions pour le déploiement de personnes-ressources en matière d’aide à la sortie de la prostitution 2023-2024

/famille-et-soutien-aux-personnes/violences/appel-propositions-aide-sortie-prostitution

suivante, sous forme de subventions renouvelables : Année financière Somme annuelle maximale admissible par organisme 2023-2024 De 60 000 à 90 000 $ 2024-2025 90 000 $ 2025-2026 112 500 $ 2026-2027…

Mise à jour : 10 octobre 2025

Aide financière à l’achat d’un autobus scolaire électrique (volet 1)

/transports/aide-financiere/electrification/transport-scolaire/achat-autobus

assemble au Québec au moins 1 000 autobus scolaires annuellement, soit : 110 autobus en 2025-2026; 160 autobus en 2026-2027; 160 autobus en 2027-2028. Cette quantité maximale exclut les autobus…

Mise à jour : 16 janvier 2026

Comprendre le capital social d’une coopérative

/entreprises-et-travailleurs-autonomes/administrer-gerer/administrer-cooperative/capital-social/fonctionnement

aussi être requise. Tiers : ne s'applique pas Ne s'applique pas Modes d'attribution Nominatives Achat comptant, modalités de paiement ou attribution de ristournes sous forme de parts…

Mise à jour : 4 mars 2026

Guide de gestion des débordements et des dérivations, Tome II – Établir un portrait des débordements et des dérivations

pdf 6,49 Mo guide-gestion-debordements-tome-2.pdf

usées) Version : Janvier 2026 9-37 Source : CERIU, 2022 Figure 9-31. Couche des indices d’état du PIEMQ dans l’application Territoires (Eaux usées)…

Mise à jour : 16 janvier 2026

Programme Québec-Francophonie en formation technique

/education/cegeps-colleges-prives/services/programme-quebec-francophonie-en-formation-technique

Développement d’applications Web avancé LEAC5 Développement de sites Web transactionnels LEAC7 Programmeur de jeux vidéo LEAC8 Programmation d’applications mobiles LEACB Développement d’applications…

Mise à jour : 3 avril 2025

Régime budgétaire d’investissement des universités 2025-2026

pdf 1,08 Mo regime-budgetaire-univ-2025-2026.pdf

triennaux 2025-2026 à 2027-2028, l’année de référence 2024-2025 a été déterminée pour effectuer la répartition des enveloppes normalisées 2025-2026 à…

Mise à jour : 8 juillet 2025

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