Résultats de recherche

Retour à la page Publications Statistiques du Laboratoire de sciences judiciaires et de médecine légale Dans cette page : Statistiques sur les demandes d'expertise en matière de conduite avec les…

Parrainer un enfant à charge Vérifier votre admissibilité Conditions à respecter pour pouvoir parrainer un enfant à charge que l’on souhaite faire venir au Québec. Voir plus Déterminer qui vous…

Cadre légal et transparence du ministère de la Sécurité publique Accès à l'information Accéder aux informations liées aux demandes d’accès à l’information et à la protection des renseignements…

Révision des codes d’éthique et de déontologie des employées et employés municipaux N° 17 – 4 août 2022 Le 2 décembre 2010, la Loi sur l’éthique et la déontologie en matière municipale (LEDMM) a été…

Construire une maison écoénergétique homologuée Novoclimat Description du programme Informez-vous sur le programme Novoclimat. Voir plus Avantages du programme Découvrez les nombreux avantages de…

Toute personne, physique ou morale, qui agit à titre de requérant, peut participer au programme. Pour être admissible à Novoclimat, le petit bâtiment multilogement doit : Être construit par un…

Avis concernant l’achat d'une maison Si vous achetez une nouvelle propriété, consultez la page Procédure d’achat pour les futurs propriétaires d’une maison homologuée Novoclimat . Pour construire une…

Nouvelle obligation pour une municipalité de rapporter à la Commission de la construction du Québec toute situation de manifestations de violence, de menaces ou d’intimidation portée à son attention…

Trouver un éditeur agréé Pour trouver un éditeur agréé, consultez la liste des éditeurs agréés (PDF 184 Ko) . À consulter aussi Devenir un éditeur agréé

Le réseau de pépinières forestières compte six pépinières publiques et des pépinières privées à forfait avec le gouvernement. Consultez cette carte pour situer les pépinières publiques et privées…