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Permis de restauration et de vente au détail

/entreprises-et-travailleurs-autonomes/industrie-bioalimentaire/permis-alimentaires/permis-restauration-vente-detail

formulaire si vos activités de restauration ou de vente au détail se déroulent sans but lucratif, c’est-à-dire que votre organisation est à but non lucratif ou que l’activité générera des gains qui…

Mise à jour : 6 mars 2026

Mémoire concernant le Livre vert portant sur la réalité policière au Québec

pdf 4,79 Mo 0212_APPQ.pdf

uqar.ca/index.php/294594?lang=fr https://sondage.uqar.ca/index.php/134785?lang=fr https://sondage.uqar.ca/index.php/134785?lang=fr…

Mise à jour : 3 août 2023

Accueillir le touriste japonais

/tourisme-loisirs-sport/services-industrie-touristique/etudes-statistiques/marches-touristiques-2/accueillir-le-touriste-japonais

Kanpai. (2022, 9 novembre). Comment dire bonjour et au revoir en japonais. https://www.kanpai.fr/apprendre-japonais/bonjour-au-revoir Kanpai. (2020, 27 octobre). Comment dire merci en japonais.…

Mise à jour : 25 novembre 2025

RFA 2023-2024 - François-Xavier Garneau

pdf 431 Ko RFA2324_FRA.pdf

000 140 078 67 775 20 21 650 Contrats 172 206 984 2 602 511 865 9 431 1 417 039 21 22 600 Autres dépenses du code 600 1 160 147 6 078 105 749 34 382 2 892 3…

Mise à jour : 24 février 2025

Évaluation du Programme d'assistance financière à l'accessibilité aux camps de vacances

pdf 3,90 Mo Programme-assistance-financiere-accessibilite-camps-vacances-rapport-evaluation.pdf

admi nis trés par la Régie du bâti ment du Québec, [En ligne], [http://www.rbq.gouv.qc.ca/dirLoisReglementsCodes/dirLoiReglement/liste_lois.asp] (10 novem…

Mise à jour : 6 février 2024

Statistiques du Registre québécois du cancer

/sante/systeme-et-services-de-sante/organisation-des-services/donnees-systeme-sante-quebecois-services/donnees-cancer

nous vous recommandons de vider la mémoire cache de votre navigateur. Nous joindre rqc@msss.gouv.qc.ca Liste des acronymes CIM-9 : Classification internationale des maladies, 9 e révision CIM-10 :…

Mise à jour : 22 juillet 2025

RFA 2024-2025 - Marie-Victorin

pdf 0,96 Mo RFA2425_MAR.pdf

81 271 2 109 20 21 650 Contrats 70 993 22 690 3 738 23 164 229 786 25 210 1 036 21 22 600 Autres dépenses du code 600 400 128 12 499 68 789 31 143 2 244 94…

Mise à jour : 4 février 2026

RFA 2023-2024 - Saint-Félicien

pdf 444 Ko RFA2324_FEL.pdf

Description Numéro de résolution du CA ou de l'exécutif 2024-2025 2025-2026 2026-2027 et subséquentes Total 01 02 03 04 05 06 01 Surplus réservés -…

Mise à jour : 24 février 2025

Appel à projets de coopération Québec–Cap-Occidental

/gouvernement/relations-internationales/appels-projets-international/quebec-cap-occidental

d'admissibilité Relatifs au projet Pour être admissibles, les projets doivent : être bilatéraux, c’est-à-dire comprendre au moins un partenaire québécois et un partenaire sud-africain du…

Mise à jour : 17 décembre 2025

À propos des aliments pouvant être dangereux (APD et ANPD)

/sante/alimentation/salubrite-aliments-prevention-risques/etablissements-alimentaires/precautions-aliments-dangereux/apd-anpd-obligations

le temps (PDF 1,08 Mo) dûment rempli doit être acheminé à l’adresse suivante : smsaia@mapaq.gouv.qc.ca . Consultez aussi le document Exemple de procédure détaillée (PDF 59 Ko) pour la section 2 du…

Mise à jour : 29 août 2025

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