Résultats de recherche

souvent très éprouvées sur le plan de la santé physique et mentale, présentent des symptômes de stress post-traumatique, sont isolées socialement et disposent de peu de ressources. Cet état de…

carte de localisation des travaux projetés. Remplir le document sur la ventilation des différents postes de dépenses (DOCX 46 Ko) . Joindre la grille d’évaluation de l’utilisation du bois si votre…

pouvez télécharger l’avis de refus d’arbitrage ou le remplir à même l’avis d’arbitrage envoyé par la poste. Nous considérons que vous acceptez de participer à l’arbitrage si vous ne retournez pas ce…

Vous devrez joindre ce bordereau à votre chèque ou à votre mandat-poste ou le présenter au moment de votre paiement en personne dans un bureau de Services Québec. Notez que votre demande sera traitée…

commissaire à l’assermentation . Transmettre votre formulaire dûment signé, par courriel ou par la poste, aux coordonnées ci-dessous. Payer les frais d’administration non remboursables de 467,95 $…

90 Mo) . Au besoin, procurez ‑ vous une copie papier de ce formulaire à l'un de ces endroits : un poste de police; un des points de service du DPCP ; un centre d’aide aux victimes d’actes…

Également, la constitution d’un bureau de projet a contribué à la concertation et à la coordination des acteurs internes et externes dans le cadre du projet. Le fait que ce bureau de projet relevait…

aux terrains de golf et aux quais; des secteurs de la restauration et du commerce de détail; de bureaux d’information touristique; touchant la signalisation touristique; du secteur des jeux de hasard…

oiseaux migrateurs en ligne sur le site Web du gouvernement du Canada ou dans un point de vente de Postes Canada. Acheter un permis pour une autre personne Le permis de chasse sportive n’est pas…

2024-08-19 DAA-004 Nombre et nature des plaintes déposées au Protecteur de l'élève depuis son entrée en poste en août 2023 jusqu'au 29 juillet 2024 (PDF 319 Ko) Date de transmission : 2024-07-29…