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Plainte reçue le 29 septembre 2019 Dossier fermé le 8 octobre 2019. Permis/certificat de spécialiste visé : Permis régulier. Note Retrait de la plainte le 8 octobre 2019 puisque la situation a connu…

824 76,0 7 420 77,8 7 755 76,7 8 454 79,8 9 069 80,5 Personnel technique 1 708 19,0 1 642 17,2 1 860 18,4 1 642 15,5 1 686 15,0 Personnel de bureau 141 1,6 134 1,4 108 1,1 89 0,8 91 0,8 Personnel…

ressources de la forêt); déterminer les grandes affectations du territoire pour les parties de celui-ci (p. ex., affectations urbaine, industrielle, récréative, forestière, agricole) et pour tout…

dans les EMS sera utilisée pour une interconnexion directe aux circuits FST, afin de présenter ceux-ci simultanément aux deux EMS. Limitations Description Qualité de service (QdS) DSCP liens Internet…

la part d’un fournisseur de l’État. Dans le cas des municipalités et des organismes municipaux, ceux-ci sont réputés être des organismes publics et le ministre des Affaires municipales, des Régions…

modalités spécifiées par l’école, le centre de services scolaire (CSS) ou la commission scolaire (CS). Ci-dessous se trouvent les modalités de calcul qui permettent de déterminer les frais qui…

la portée des messages de santé publique, ainsi que de la compréhension et de la perception de ceux-ci, tout en visant une adhésion la plus large possible. Les campagnes sociétales ayant pour…

Ministère sert les 17 régions administratives du Québec à partir de 8 directions régionales situées dans 13 bureaux. Les services sont offerts de 8 h 30 à 12 h et de 13 h à 16 h 30, du lundi au…

Rappel des règles en matière de division de contrats N o 8 – 24 avril 2025 Ce Muni-Express a pour but de rappeler la règle qui consiste à ne pas scinder un contrat en plusieurs contrats en semblable…