Résultats de recherche

quels que soient l’âge, le sexe, le revenu, les capacités, la culture ou le milieu de vie des personnes. Enfin, le programme favorise la réalisation de nouveaux projets ou la bonification de projets…

chez les chevaux (PDF 97 Ko) Pour obtenir les bulletins des années antérieures, communiquez avec la personne responsable du réseau équin ou visitez le site Agri-Réseau . Signalements Si vous êtes…

mesures de sécurité, y compris des ajustements aux infrastructures, pour renforcer la sécurité des personnes sur les campus et réduire les risques liés aux violences à caractère sexuel. Une trousse à…

scolaire Retour à la liste d’interventions La santé mentale est un état de bien-être dans lequel une personne peut se réaliser. Elle renvoie à la capacité de réfléchir et d'agir pour profiter de la…

Établissements exemptés Certains établissements commerciaux ont l’autorisation d’admettre des personnes du public, parfois ou en tout temps, en dehors des périodes prévues. Ces exemptions sont…

Admissibilité Pour être admissible à ce volet, les conditions suivantes doivent être remplies : la personne est propriétaire d’un bâtiment résidentiel utilisé comme résidence principale; le bâtiment…

Avocats et notaires syndiqués Beneva, contrat 5492 Avocats-notaires de la Commission des droits de la personne Beneva, contrat 8000 Avocats et notaires non syndiqués Beneva, contrat 9800 Cadres SSQ…

frais médicaux (PDF 141 Ko) Désignation de bénéficiaire (PDF 223 Ko) Renseignements relatifs aux personnes à charge (PDF 284 Ko) Ces formulaires doivent être transmis directement à l’assureur, à…

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diffusion : 2025-12-17 N o 25-609 Tout document faisant état des communications obligatoires entre les personnes ressources de la Direction de l’enseignement à la maison (DEM) du MEQ et les parents…