Résultats de recherche

L’avis de transfert de propriété d’une arme à feu doit contenir le nom et les coordonnées de la personne, y compris l’adresse et le numéro de téléphone, à qui ce transfert est fait, même si cette…

de passages à la frontière (entrées ou retours) et non à un nombre de touristes uniques. Une même personne peut traverser la frontière canadienne plus d’une fois au cours d’une période donnée et être…

admissibles Afin d’être admissible au volet, chaque demandeur, que ce soit les entreprises, les personnes, les organismes ou les municipalités, doit : Être inscrit au Registre des propriétaires et…

admissibles Afin d’être admissible au volet, chaque demandeur, que ce soit les entreprises, les personnes, les organismes ou les municipalités, doit : Être inscrit au Registre des propriétaires et…

environnementale Coordonnées Objectifs du projet Le projet visait à : Améliorer la mobilité des personnes et des marchandises. Améliorer la sécurité routière et la qualité de vie des riverains de la…

frais doivent être payés : En entier; En devises canadiennes uniquement; Par vous ou par une tierce personne; Au moment où la demande est déposée ou postée. Le gouvernement du Québec doit traiter…

ligne et à sa capacité à être repéré parmi un vaste ensemble d’autres contenus, notamment par une personne qui n’en faisait pas précisément la recherche. Actions du Québec en matière de…

n. Le marché locatif est un choix temporaire pour les jeunes et une solution pratique pour les personnes aînées. L’impact environnemental d’une habitation ou d’un logement est un sujet plus ou moins…

passer au contenu précédent la vidéo. Consultation en ligne La consultation en ligne auprès des personnes impliquées ou concernées par les services de réadaptation destinés aux jeunes en difficulté…

quarantaine de médecins œuvrent au nord du 55 e parallèle, auprès d’une clientèle de près de 15 000 personnes à forte majorité inuite, dispersée tous azimuts dans 14 villages côtiers. Ceux-ci…