Résultats de recherche

sélectionnés pour obtenir du soutien financier. Voici la listes des projets, déposés avant le 25 novembre 2025, qui ont été sélectionnés à l'hiver 2026 : Côte-Nord La coopérative Les Norkôtières…

Important Le 30 juin 2026, le ministère de l’Éducation mettra fin à la reconnaissance de formation en langues et cultures offerte par un organisme communautaire. De plus, les reconnaissances…

régularisation. La municipalité tient une liste des immeubles à l’égard desquels un avis de détérioration est inscrit sur le registre foncier. Elle publie cette liste sur son site Internet ou, si…

modalités actuellement en vigueur continueront de s’appliquer. La liste des zones concernées sera mise en ligne au début de l’année 2026. Ce permis est valide pour une seule zone. Le numéro de la…

processus officiel de désignation (menacée ou vulnérable) ou l’ajout à la liste des espèces susceptibles d’être désignées. Consultez la liste des espèces suivies pour en savoir plus (XLSX 66 Ko) . Le…

suivants présentent la liste des changements les plus substantiels qui ont été apportés dans chaque mise à jour par rapport à l’édition antérieure. Changements apportés par la mise à jour 2026 du…

novembre Date de la diffusion : 18 novembre Nº 202510-92 Liste des entreprises qui sont titulaires de droits forestiers dans l'UA 062-71 et liste des sous-traitants qui œuvrent dans l'UA 062-71…