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Mission Soutenir la communauté étudiante et les établissements d’enseignement et promouvoir l’enseignement supérieur afin de contribuer, de façon durable, à l’essor économique, social et culturel du…

La déclaration de conformité doit être transmise au moins 30 jours avant le début de toute activité en littoral. Si une déclaration de conformité n’est pas déposée par l’exploitante ou l’exploitant,…

Si votre propriété n’a aucun accès à la voie publique, ou que cet accès est insuffisant ou impraticable, vous pouvez demander à un voisin de vous accorder un droit de passage en échange d’une…

Exigences liées à l'activité agricole en littoral Bandes végétalisées Tous les fossés et cours d’eau en littoral cultivé doivent être bordés d’une bande végétalisée et les activités y sont limitées.…

Prévention et biosécurité Biosécurité à la ferme Outils, mesures et procédures permettant de prévenir la transmission de maladies dans l’élevage. Voir plus Petits élevages de porcs Réglementation,…

Retour à la page Équipements et services à caractère culturel, récréatif et social Services de garde à l'enfance Voici la définition donnée à ces expressions par la loi sur les centres de la petite…

Retour à la page Protection des renseignements personnels Fiche de renseignements personnels de l’Office des personnes handicapées : dossiers administratifs Catégories de renseignements contenus dans…

Se préparer à une entrevue d'embauche Connaître les différentes formes d'entrevue S’informer sur les différentes formes d’entrevue. Se préparer à mettre en valeur ses compétences et ses qualités.…

Elle est décernée à tout policier du Québec qui a accompli, dans l'exercice de ses fonctions, un acte méritoire ou qui a accompli, en dehors de l'exercice de ses fonctions, un acte qui mérite une…

Appel à projets de coopération Québec-Côte d'Ivoire Appel à projets terminé Consultez la liste des projets retenus pour connaître les projets qui ont été financés dans le cadre de l’appel à projets…