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cours d’eau qui vise à définir les solutions d’adaptation les plus porteuses pour la sécurité des personnes et la protection des biens. Par ailleurs, le gouvernement du Québec soutient le milieu…

pluies abondantes. Ces phénomènes ont plusieurs conséquences possibles : La santé de plusieurs personnes peut être affectée par la chaleur; Les bâtiments résidentiels peuvent être inondés, car les…

frais doivent être payés : En entier; En devises canadiennes uniquement; Par vous ou par une tierce personne; Au moment où la demande est déposée ou postée. Le gouvernement du Québec doit traiter…

les valeurs non imposables des immeubles Lire le contenu de la note numéro 3 occupés par une autre personne (ligne 802); les valeurs non imposables des immeubles Lire le contenu de la note numéro 4…

d’une période d’information publique d’une durée minimale de 30 jours au cours de laquelle toute personne peut demander la tenue d’une consultation publique au ministre de l’Environnement et de la…

(PDF 2,66 Mo) Courriels avis adjudication (PDF 6,27 Mo) Adjudication du contrat (PDF 15,42 Mo) Personnes ressources des établissements participants (PDF 41 Ko) Adjudication du contrat pour soins…

de passages à la frontière (entrées ou retours) et non à un nombre de touristes uniques. Une même personne peut traverser la frontière canadienne plus d’une fois au cours d’une période donnée et être…

de la Municipalité et de citoyens de Notre-Dame-des-Neiges, notamment de la route du Sault; d’une personne représentant la MRC des Basques; de représentants du ministère des Transports et de la…

au conseil de laquelle siège le maire. Elle doit aussi mentionner l’intérêt de l’élu dans des personnes morales susceptibles d’avoir des marchés avec la municipalité. Le défaut de déposer une telle…

préalables ne sont pas respectées, l’autorisation accordée ne prend pas effet, c’est‑à-dire qu’une personne ne peut s’en prévaloir. En vertu de l’ancien article 59.4 de la LPTAA, abrogé par le projet…