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é de : déterminer si la demande est complète; produire une analyse, en collaboration avec Revenu Québec. Qu’est-ce qu’un organisme d’éducation politique? La Loi sur les impôts le définit ainsi : «…

911. Pour plus d’information, vous pouvez consulter la page de campagne sur le site de la Sureté du Québec . Dans cette page : Territoires couverts Signalement des accidents Obligations et droits de…

connaissance en matière de tourisme d’affaires. Étude sur la clientèle du tourisme d’affaires au Québec Étude dont l’objectif est de développer une connaissance fine de la clientèle en tourisme…

française sur le continent américain. Sept récipiendaires sont nommés annuellement, soit deux pour le Québec et cinq autres pour : l’Ontario; l’Ouest canadien : Manitoba, Saskatchewan, Alberta,…

Précisons que les impôts miniers versés par les sociétés dépendent de plusieurs facteurs, notamment du prix des minéraux sur le marché ainsi que des quantités produites et vendues. Pour obtenir les…

au Québec Économie Comportement des voyageurs Comportement numérique Mode d’emploi Tendances Occasions d’affaires Accès à la destination Agglomérations à cibler Sources Profil Performance au Québec…

travaux visant à corriger les défectuosités majeures de leur résidence. La Société d’habitation du Québec (SHQ) finance et administre ce programme. La Société canadienne d’hypothèques et de logement…

Conclue en 2002, l’Entente concernant une nouvelle relation entre le gouvernement du Québec et les Cris du Québec – la paix des braves – est orientée dans une optique de respect mutuel, de…

Vision internationale du Québec La Vision internationale du Québec vient compléter et approfondir la Politique internationale du Québec, toujours en vigueur. En matière de relations internationales,…

et des policiers du Québec de même qu'à des citoyens, citoyennes et organismes à l'occasion de la Journée de reconnaissance policière. Lauréats 2025 2024 Note Par « policier du Québec », on…