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Publication du Règlement modifiant le Règlement sur le tarif des rémunérations payables lors d’élections et de référendums municipaux

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2017/n-8-3-octobre-2017

commission de révision de la liste électorale 13 $ / heure 15,75 $ / heure Secrétaire d’une commission de révision de la liste électorale 12 $ / heure 15,75 $ / heure Agent réviseur d’une commission…

Mise à jour : 17 juin 2025

L'aménagement et l'écomobilité – Partie 2

pdf 4,34 Mo amenagement_ecomobilite_partie_2.pdf

par Internet ou par téléphone durant la période de dé- monstration du projet pilote, soit du 15 juillet au 15 octobre 2011. 170 L e s f i c h e s d e b o n n…

Mise à jour : 12 décembre 2011

Gabarit de prévision budgétaire du projet – Programme d'aide financière aux infrastructures jeunesse

xlsx 47 Ko FO_PAFIJ_2025-2028_prevision_budgetaire.xlsx

mobilier intégré à l’usage spécifique du client, modifications aux systèmes électromécaniques de base de l’édifice, signalisation, aménagements de site à…

Mise à jour : 10 février 2026

2025-2026-131-Document.pdf

pdf 3,72 Mo 2025-2026-131-Document.pdf

Unités de soins intermédiaires (Step-down) 1:4 1:3 Télémétrie 1:5 1:4 Médecine-chirurgie 1:6 1:5 Unités de soins spécialisées (ex. oncologie) 1:5 1:4 Les…

Mise à jour : 5 décembre 2025

Documents transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information au ministère de la Langue française

/gouvernement/ministeres-organismes/langue-francaise/cadre-legal-transparence/acces-information/demandes-acces

administratives (PDF 396 Ko) Date de transmission : 2025-09-26 Date de diffusion : 2025-10-10 N o DA15-20250831 Obtenir les réponses du ministère de la Langue française aux courriels du 6 février…

Mise à jour : 26 février 2026

Ententes de financement ainsi que les projets liés à chacune de ces ententes avec le Regroupement des centres d’amitié autochtones du Québec ainsi que plusieurs Centre d’amitié autochtone et Eenou.

pdf 3,02 Mo 24-623_Diffusion.pdf

adéquats, suivant l’esprit de la Stratégie en éducation. 2.2. Objectifs spécifiques Le Programme vise les objectifs spécifiques suivants : • développer et…

Mise à jour : 11 février 2025

Volet 2 : Soutien aux célébrations régionales

/culture/aide-financiere/programme-celebrations-fete-nationale/programme-dassistance-financiere-aux-celebrations-locales-et-regionales-de-la-fete-nationale-du-quebec/volet-2-soutien-aux-celebrations-regionales

page : Objectifs spécifiques Conditions d’admissibilité Présentation de la demande Critères de sélection des demandes Calcul de l’aide financière Mesures de contrôle Objectifs spécifiques Les…

Mise à jour : 10 février 2026

Analyse d'impact réglementaire - Règlement sur l’intégration de contenu à faible intensité carbone dans l’essence et le carburant diesel

pdf 171 Ko AIR_202110_RG_contenu_faible_IC_MERN.pdf

d’entretien et de mise à jour des équipements15 0 0 Dépenses en ressources humaines (consultants, employés, gestionnaires, etc.) 0 0 Coûts pour les…

Mise à jour : 16 mai 2023

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement sur l’intégration de contenu à faible intensité carbone dans l’essence et le carburant diesel

pdf 570 Ko AIR_202102_PR_faible_intensite_carbone_MERN.pdf

14 La surqualité a lieu lorsque l’entreprise vend un produit ayant de meilleures spécifications que celles requises. 15…

Mise à jour : 16 mai 2023

Publication du Règlement modifiant le Règlement sur le tarif des rémunérations payables lors d’élections et de référendums municipaux

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2017/n-8-3-octobre-2017

commission de révision de la liste électorale 13 $ / heure 15,75 $ / heure Secrétaire d’une commission de révision de la liste électorale 12 $ / heure 15,75 $ / heure Agent réviseur d’une commission…

Mise à jour : 11 mars 2025

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L'aménagement et l'écomobilité – Partie 2

Gabarit de prévision budgétaire du projet – Programme d'aide financière aux infrastructures jeunesse

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Ententes de financement ainsi que les projets liés à chacune de ces ententes avec le Regroupement des centres d’amitié autochtones du Québec ainsi que plusieurs Centre d’amitié autochtone et Eenou.

Volet 2 : Soutien aux célébrations régionales

Analyse d'impact réglementaire - Règlement sur l’intégration de contenu à faible intensité carbone dans l’essence et le carburant diesel

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement sur l’intégration de contenu à faible intensité carbone dans l’essence et le carburant diesel

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