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varient selon l’espèce pêchée ou votre zone de pêche. Cette obligation s’applique aussi à toute personne non titulaire d’un permis qui se fait donner du poisson; utiliser un équipement (leurres,…

libre-échange canadien (ALEC) L’ALEC réduit et élimine les obstacles à la libre circulation des personnes, des produits, des services et des investissements à l’intérieur du Canada. Il comporte une…

ion en technique d’installation de récipients de gaz naturel liquide est obligatoire pour toute personne qui installe tout centre de ravitaillement en gaz naturel liquide ; fait la mise en marche…

Limite de billets Vous avez droit à un maximum de six billets aller simple (trois allers-retours) par personne, par année (du 1 er avril au 31 mars de l’année suivante). Cette limite ne s’applique…

résidents permanents du Canada vivant au Québec. Pour être admissible, le demandeur doit : être une personne morale dont le siège social est établi au Québec; être légalement constitué et enregistré…

services professionnels nécessaires dans le cadre d’un recours devant un tribunal, un organisme ou une personne exerçant des fonctions judiciaires ou juridictionnelles. Il pourrait s’agir notamment…

compteur d’Hydro-Québec, ou d’un autre distributeur d’électricité, dans lequel peut résider une personne physique. S’il s’agit plutôt d’un immeuble à logements multiples, chacune de ses unités…

chauffage est en fonction, vous devez fournir : La demande de paiement, signée et datée par une personne autorisée; Les factures relatives à l’implantation de la mesure; Les photos : Du nouveau…

VHR sur leur territoire. Elles peuvent aussi, en vertu de l’article 7.1 de la LCM, confier à une personne (physique ou morale), l’exploitation de ses équipements destinés à la pratique d’activités…

5 % De 35 à 54 ans : 27,5 % 55 ans et plus : 30,6 % Non précisé : 1,3 % Composition du groupe : Personne seule : 38,2 % Adultes seulement : 47,0 % Adultes avec enfants : 13,5 % Non précisé : 1,3 %…