Résultats de recherche

gouvernementales 2023‑2028 La Stratégie gouvernementale de développement durable 2023-2028 (PDF 7,49 Mo) (ci ‑ après la « Stratégie ») comporte cinq orientations, regroupant 20 objectifs stratégiques…

Ville LaSalle, Montréal, Québec, H8R 2A7 (PDF 260 Ko) Date de transmission : 5 décembre Date de diffusion : 8 décembre Nº 2025-11-17-017 Copie du permis de MAXI & CIE [0347] , Complexe Pointe-Claire,…

dispositions applicables en matière agricole Le projet de loi n o 47, présenté à l’Assemblée nationale le 8 décembre 2011, institue le régime de l’aménagement du territoire et de l’urbanisme au…

(projet de loi n o 103, ci-après « la Loi ») a été sanctionnée le 9 décembre 2021. Cette loi apporte plusieurs allègements administratifs qui concernent le milieu municipal. Ceux-ci touchent entre…

avis de renouvellement vous sera transmis dans les semaines précédant la date d’expiration de celle-ci. Vous devez renouveler annuellement votre carte d’apprenti et payer les droits exigibles pour…

avis de renouvellement vous sera transmis dans les semaines précédant la date d’expiration de celle-ci. Vous devez renouveler annuellement votre carte d’apprenti et payer les droits exigibles pour…

cas contraire, par au moins la majorité d’entre elles; être reçue par la municipalité au plus tard 8 jours après la publication de l’avis public. Les zones ou secteurs de zones d’où peut provenir une…

l’égard d’un équipement qui appartient à une municipalité de son territoire ou à un mandataire de celle-ci, et qui est désigné dans un règlement de la Communauté comme ayant un caractère…

avoir une entente de services avec un médecin vétérinaire ou employer un médecin vétérinaire. Celui ‑ ci pourra : fournir différents conseils relatifs aux soins des animaux, évaluer les animaux…

outils de bonnes pratiques et un guide en matière de qualité et de tourisme durable. Les documents ci-dessous ont été élaborés spécifiquement pour les petites et moyennes entreprises de l’industrie…