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certaines municipalités le 1 er janvier 2006. Le Québec compte 11 agglomérations, regroupant 41 municipalités liées. La population de ces municipalités s’élève à 2 860 483 habitants (décret de…

et sécuritaires sur le réseau des transports du Québec Objectif 1 : Maximiser les effets des investissements sur la qualité des infrastructures Objectif 2 : Accroître les gains économiques et…

h 30 Jeudi, de 10 h à 16 h 30 Sans frais : 1 855 336-8568 600, rue Fullum, 4 e étage Montréal (Québec) H2K 4S7 renseignements@mfa.gouv.qc.ca

passer à l'étape 2 . Décès ou transport du corps hors du Québec Si la personne est décédée au Canada, mais hors du Québec , vous devez vous adresser à une entreprise funéraire du Québec; hors du…

social au Québec. Relatifs au demandeur Pour obtenir un soutien financier, les projets doivent être présentés par des citoyens canadiens ou des résidents permanents du Canada vivant au Québec. Pour…

les villes de Québec et de Montréal En vertu de leurs chartes respectives, certaines particularités caractérisent le régime de démolition des villes de Québec et de Montréal. Ville de Québec – Le…

2022 (PDF 2,14 Mo) Date de transmission : 8 août 2022 Date de diffusion : 6 septembre 2022 N o 22-75 Correspondances avec le CSSMV concernant l'analyse des concentrations de plomb dans l'eau (PDF…

situé au 544, rue Saint-Antoine, La Tuque (Québec) G9X 2Y4 (NEQ) 1145012069; Centre d’amitié autochtone de Maniwaki situé au 153, rue Laurier, Maniwaki (Québec) J9E 2K6 (NEQ) 1171779573; Centre…

des grands enjeux du développement économique). Loi sur la Communauté métropolitaine de Québec (chapitre C-37.0.2) articles 124 à 128 (consultation publique), 143 (plan des grands enjeux du…