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imprimé du document d’appel d’offres au moment de votre visite d’inspection. Remplissez votre document d’appel d’offres Remplissez la section « Identification », n'oubliez pas d’inscrire votre…

travail. Pour faire une demande, vous pouvez remplir ce formulaire en ligne. Faire une demande en ligne Vous pouvez également présenter votre demande en remplissant et imprimant le formulaire en…

excédentaire à déclarer. Prenez connaissance des règles de déclaration de surplus qui suivent avant de remplir votre déclaration sur le babillard. Les déclarations de surplus d’ordinateurs et de…

et de patroniste (pour vos employés à l’interne). Remplissez une demande d’attestation en ligne à l’aide de votre compte clicSÉQUR – Entreprises . Remplir une demande d’attestation Procédure…

action. Pour manifester votre insatisfaction concernant la qualité de nos services, vous pouvez remplir le formulaire de plainte ou communiquer par téléphone ou par la poste avec : le gestionnaire de…

but lucratif (RE-303.G) (PDF 95 Ko) ; remplir le formulaire Demande de constitution en personne morale sans but lucratif (RE-303) (PDF 1,35 Mo) . Vous devez remplir le formulaire à l’écran et…

avril 2024 au 31 mars 2025. Démarche Veuillez remplir votre demande en ligne en incluant les pièces obligatoires et tout autre document jugé pertinent. Remplir une demande en ligne Procédure…

ans et ne pas être sous curatelle Avoir la citoyenneté canadienne D’autres conditions doivent être remplies. Consultez ce document (PDF 433 Ko) ou informez-vous auprès du centre de services scolaire…

feu, vous devez imprimer et remplir le formulaire Avis de transfert de propriété d’une ou de plusieurs armes à feu sans restriction – Particulier (PDF 52 Ko) ou le remplir directement dans les locaux…

avril 2024 au 31 mars 2025. Démarche Veuillez remplir votre demande en ligne en incluant les pièces obligatoires et tout autre document jugé pertinent. Remplir une demande en ligne Procédure…