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planification stratégique et l'aménagement du territoire, les Publications du Québec, mai 1993. Charte de la Ville de Québec , (chapitre C-11.5), annexe C article 36. Roche Deluc, Exemples de…

septembre 2021 N o DA-2021-2022-09 Informations concernant les campagnes publicitaires du gouvernement du Québec en lien avec la COVID-19 depuis le 31 mars 2021 (PDF 2,25 Mo) Date de transmission: 16…

du Fonds de recherche du Québec — Nature et technologies Règlement numéro 5 sur la délégation de signature de certains actes, documents et écrits du Fonds de recherche du Québec — Santé Règlement sur…

mise en valeur des animaux à fourrure au Québec. Engagé au sein de l’association des trappeurs de l’Outaouais, de la Fédération des trappeurs gestionnaires du Québec, de la Table nationale de la…

C’est pourquoi il met en place des conditions favorables à l’épanouissement de toutes les familles du Québec. Les principes à la base de nos actions : La famille, sous ses différentes formes, est au…

d’évaluation foncière du Québec (art. 2). Autres règlements D’autres règlements s’appliquent à certains aspects particuliers de la pratique de l’évaluation foncière municipale au Québec. Les quatre…

Fonds Chantiers Canada-Québec (FCCQ) Programme terminé Le Fonds Chantiers Canada‑Québec est terminé, il n’est plus possible d’y soumettre une demande. Dans cette page : Présentation et guide Suivi de…

comme du lisier provenant d’élevages de porc; les résidus industriels, commerciaux ou municipaux. Au Québec, les bioénergies les plus courantes sont le bois de chauffage, les résidus des scieries,…

Programme d’habitation abordable Québec (PHAQ) s’adresse aux organismes désirant s’associer avec un concepteur-constructeur sélectionné par la Société d’habitation du Québec (SHQ) dans le but de…

Ville de Montréal; Code municipal du Québec; Loi sur les cités et villes; Loi sur la Communauté métropolitaine de Montréal; Loi sur la Communauté métropolitaine de Québec; Loi sur les sociétés de…