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les villes, les municipalités et les municipalités régionales de comté (MRC); les organismes dont les activités sont similaires et les OBNL constitués en vertu de la Loi sur les cités et villes. Les…

Souligny et sur l’autoroute 25. L’accès au centre-ville ainsi qu’aux rue Notre-Dame et Hochelaga se fait par la sortie n o 3 Montréal (Centre-Ville) / Rue Notre-Dame / Rue Hochelaga . Cliquez sur la…

des études de marché et fournir des renseignements stratégiques aux entreprises québécoises concernant les marchés du Texas, de la Louisiane, de l’Arkansas et de l’Oklahoma. Fournir de l'information…

pourra transmettre sa plainte à l’AMP. Dans le cas de la Ville de Montréal Le PL 108 tient compte de la Loi concernant l’Inspecteur général de la Ville de Montréal . En respect des pouvoirs qui lui…

tés, les villes, les municipalités régionales de comté (MRC) – y compris les organismes dont les activités sont similaires – et les OBNL constitués en vertu de la Loi sur les cités et villes. Les…

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les villes de Québec et à Montréal 131 $/heure en région (hors des villes de Québec et Montréal) Équipements sous garantie du fabricant (sur site) Temps de déplacement 2 117 $/heure dans les villes…

déjà un des acquéreurs au moment du prêt. Villes de Québec et de Montréal Le Règlement n’affecte pas les pouvoirs particuliers de la Ville de Québec et de la Ville de Montréal en matière d’aide à…

avis publics. Ce nouveau pouvoir est prévu aux articles 345.1 à 345.4 de la Loi sur les cités et villes et 433.1 à 433.4 du Code municipal du Québec . Ce bulletin Muni‑Express en précise la portée.…

les cités et villes et l'autre, aux dispositions du Code municipal du Québec. Modèle pour les municipalités qui disposent d’un règlement de délégation distinct – Loi sur les cités et villes :…