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du Québec offre une aide financière pour l'exécution de travaux visant à adapter le domicile de personnes handicapées, afin de leur permettre d’accomplir leurs activités essentielles de la vie…

Nouveau programme d’aide aux personnes âgées pour le paiement des taxes municipales N° 9 – 16 octobre 2015 Dans cette page : Immeubles et contribuables admissibles Détermination de l’aide Mise en…

avantages, tant pour les personnes que pour les communautés. Le vieillissement est un processus normal. Avancer en âge peut être une expérience positive au cours de laquelle une personne a la…

Personnes handicapées Déplacements et transport adapté Consulter les programmes d’aide pour adapter un véhicule et pour recourir au transport adapté. Obtenir une vignette de stationnement. Voir plus…

fonte de la glace des nombreux plans d’eau du Québec peut occasionner des accidents impliquant des personnes qui pratiquent la pêche sur glace (« pêche blanche »). Afin d’assurer leur sécurité,…

société par actions (PDF 1,27 Mo) Transformer une personne morale en coopérative Prenez connaissance du document d’instructions pour la continuation d’une personne morale en coopérative (PDF 152 Ko)…

par la personne incommodée par le bruit; les effets sur l’apprentissage scolaire . La nuisance Le bruit nuit à la qualité de vie d’une personne, surtout lorsqu’il l’incommode beaucoup. La personne…

séance tenante Contexte À la suite des élections municipales du 7 novembre 2021, plusieurs nouvelles personnes élues ont participé pour la première fois au conseil de leur municipalité locale. Si…

d’un administrateur d’une société par actions (PDF 1,27 Mo) Fusion avec une personne morale Une coopérative et une personne morale régie par la partie III de la Loi sur les compagnies peuvent…

Administré en partenariat avec le Fonds de recherche du Québec (FRQ), ce programme vise à offrir aux personnes inscrites à un programme de doctorat de toutes les disciplines l’occasion de participer…