Résultats de recherche

organismes de toutes les régions du Québec dans la réalisation de leur offre de services adaptée aux personnes, aux communautés et aux groupes qui rencontrent des obstacles liés à leur participation…

Info-Social 811 8-1-1 Si vous pensez qu’un membre de votre entourage a l’intention d’intoxiquer une personne à son insu, vous pouvez tenter de lui faire prendre conscience de la gravité du geste…

En tant que personne desservie par un système d’aqueduc ou d’égout privé , vous êtes en droit de refuser le taux réclamé par le responsable du système. Vous devrez alors tenter de parvenir à une…

section « Obtenir de l’aide » pour obtenir le formulaire. Le document doit être rempli et signé par la personne autorisée et transmis par courriel avec le numéro de référence de la convention en…

section « Obtenir de l’aide » pour obtenir le formulaire. Le document doit être rempli et signé par la personne autorisée et transmis par courriel avec le numéro de référence de la convention en…

demande, la personne réfugiée que vous parrainez doit : Être au Canada depuis moins d’un an; Avoir été admise au Canada à titre de personne réfugiée à l’étranger; Avoir déjà inscrit le nom des person…

Québec et du gouvernement du Canada. Le gouvernement du Québec est responsable de la sélection des personnes qui souhaitent immigrer sur son territoire. La sélection se fait selon ses propres…

recours impartial, confidentiel, accessible et efficace. Son objectif : protéger l’intégrité des personnes dans la pratique d’un sport ou d’un loisir. Pour ce faire, il analyse les plaintes et les…

durée du mandat, les droits, les pouvoirs ainsi que les obligations de la personne ou de l’organisme et de ses membres. Les personnes suivantes ne peuvent agir à titre d’ombudsman ni être membre d’un…

sur une base annuelle ou trimestrielle. Dans cette page : Dépenses du MEIE Dépenses liées à des personnes Salaires, indemnités et allocations Dépenses du MEIE La gestion des dépenses des organismes…