Résultats de recherche

organisatrice; une entité spécialisée dans la promotion d’événements; un organisme de gestion de la destination. L’organisme doit être une société ou une entité d’un autre type légalement constituée…

plaintes relatives à l’application de certaines lois; les renseignements, l’aide et les conseils destinés aux personnes et aux familles en matière d’adoption internationale et de recherche…

d’un parcours routier de 16 kilomètres entre le principal établissement de la personne et la destination. Les indemnités applicables pour l’utilisation d’un véhicule automobile personnel sont les…

organisatrice; une entité spécialisée dans la promotion d’événements; un organisme de gestion de la destination. L’organisme doit être une société ou une entité d’un autre type légalement constituée…

d’évaluation, en tout ou en partie, les systèmes destinés à des fins mécaniques ou électriques intégrés à un bâtiment industriel ou agricole, et qui sont destinés à assurer six fonctions courantes et…

Demandes de permis . Un titulaire d’un permis ne peut acquérir ou recevoir que du grain classé ou destiné à l’être. S’il reçoit du grain qui n’a pas été préalablement classé, il doit le faire classer…

qualité supérieure? Par exemple, elle prévoit : le déploiement d’efforts pour faire du Québec une destination touristique sécuritaire à la suite de la pandémie de COVID-19; l'adhésion à une norme,…

employés municipaux. Ils doivent être adoptés au plus tard le 2 décembre 2011 dans le cas du code destiné aux élus et au plus tard le 2 décembre 2012 en ce qui concerne les employés. En ce qui…

d’apprentissage (HDAA) Soutien financier Offres de formation Des séances de formation et d’information destinées notamment au personnel enseignant, au personnel des services éducatifs…

artistiques autochtones. Culture et francophonie Aide financière offerte dans le domaine de la culture destinée à accroître l’utilisation du français et la visibilité des cultures francophones au…