Soutien aux élèves handicapés ou en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage

Les différents outils et guides suivants sont mis à la disposition du réseau scolaire pour les aider à soutenir les élèves handicapés ou en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage (HDAA) et à favoriser leur réussite scolaire.

Des séances de formation et d’information destinées notamment au personnel enseignant, au personnel des services éducatifs complémentaires, aux directions d’écoles ainsi qu’aux conseillers pédagogiques sont offertes par le ministère de l’Éducation.

Le Programme de formation de l’école québécoise (PFEQ) est constitué de l'ensemble des programmes d’études pour les élèves du préscolaire, du primaire et du secondaire.

Pour certains élèves ayant une déficience intellectuelle moyenne à sévère ou profonde, il est possible, en vertu d’une exemption de l’application des dispositions relatives à la répartition des matières au sens de l’article 23.2 du régime pédagogique, d’utiliser le programme éducatif qui s’avère le meilleur choix pour l’élève. Le choix du programme s’inscrit dans la démarche du plan d’intervention de l’élève.

En plus des services d’éducation préscolaire et d’enseignement primaire et secondaire, les élèves ont droit à des services complémentaires et particuliers. Les services complémentaires ont pour but de favoriser la progression de l’élève dans ses différents apprentissages. Les services particuliers ont pour but de procurer une aide à l’élève qui, pour des raisons particulières, doit recevoir des services d’accueil et de soutien à l’apprentissage de la langue française ou des services d’enseignement à domicile ou en milieu hospitalier.

La différenciation pédagogique vise à faire progresser tous les élèves dans le développement de leurs compétences au regard du Programme de formation de l'école québécoise (PFEQ), peu importe leurs capacités, leurs besoins, leurs champs d’intérêt, leur âge, leur origine, leurs aptitudes et leurs savoir-faire.  

Le document Différenciation pédagogique – Soutenir tous les élèves pour favoriser leur réussite éducative met l’accent sur la flexibilité pédagogique vécue dans la classe, qui concerne tous les élèves. Il aborde aussi la mesure d’adaptation ainsi que la modification des attentes par rapport aux exigences du PFEQ, qui concernent certains élèves. Deux outils complémentaires en lien avec la flexibilité pédagogique sont également proposés au réseau scolaire . Un troisième outil complémentaire comporte des pistes de réflexion liées à la démarche du plan d’intervention pour une mise en œuvre concertée et cohérente de la mesure d’adaptation et de la modification des attentes par rapport aux exigences du PFEQ pour certains élèves handicapés ou en difficulté d'adaptation ou d'apprentissage (HDAA).

La démarche du plan d’intervention vise à planifier des actions concertées et coordonnées dans le but d’aider l’élève handicapé ou en difficulté d'adaptation ou d'apprentissage . Ces actions soutiennent ses apprentissages et sa socialisation en vue de sa qualification. Sous la responsabilité de la direction d’école, la démarche implique les parents, les intervenants scolaires et l’élève s’il en est capable. La démarche personnalisée du plan d’intervention permet la mobilisation et la collaboration de différents acteurs, dans le but d’identifier les besoins de l’élève et de mettre en œuvre des moyens afin de favoriser sa réussite éducative.

Le document Le plan d’intervention au service de la réussite de l’élève guide le milieu scolaire dans l’appropriation de la démarche du plan d’intervention.

Le document Une école adaptée à tous ses élèves – Politique de l’adaptation scolaire vise à aider l’élève handicapé ou en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage à réussir sur le plan de l’instruction, de la socialisation et de la qualification. Il comporte une orientation fondamentale et six voies d’action que le milieu scolaire devrait privilégier pour aider l’élève à réussir. Pour soutenir le milieu scolaire dans l’application des orientations, la Politique est accompagnée de deux plans d’action. 

Le document Agir pour favoriser la réussite des élèves doués a pour but de soutenir le réseau scolaire dans ses diverses actions. Ce document permet de mieux comprendre ce qu’est la douance et fait ressortir la très grande diversité des profils des élèves doués. Il met l’accent sur les besoins des élèves doués et présente 10 pistes d’action pouvant être mises en place, dont une nouveauté : le projet éducatif personnel.

Des lignes directrices visent à assurer la cohérence des actions entreprises au regard de la démarche d’accompagnement pour les élèves ayant des besoins particuliers en formation professionnelle ou pour les adultes.

Le document Les difficultés d’apprentissage à l’école vise à fournir un éclairage sur l’aide à apporter aux élèves qui rencontrent des difficultés d’apprentissage et à faciliter la recherche d’interventions efficaces permettant de répondre à leurs besoins.

Le document portant sur les balises de gestion des services régionaux ou suprarégionaux de scolarisation (SRSS) présente les principes directeurs des services destinés aux élèves lourdement handicapés. Des précisions y sont données sur les rôles et responsabilités des centres de services scolaires et des commissions scolaires ainsi que du ministère de l'Éducation. Les indications concernant les procédures pour les différentes demandes concernant les SRSS y figurent également.

Le réseau de l’éducation et celui de la santé et des services sociaux ont pour objectif commun le développement des jeunes. Différents documents sont liés à cette entente.

Les élèves qui présentent des difficultés de comportement sont une source de préoccupation pour les enseignants, qui sont souvent amenés à s’interroger sur leurs pratiques à cet égard. Le document L’intervention auprès des élèves ayant des difficultés de comportement s’adresse aux enseignants et à l’ensemble du personnel scolaire du primaire et du secondaire. Il a pour objectif de les aider à établir un encadrement scolaire et éducatif de qualité ainsi qu’une gestion de classe efficace.

Le document L’organisation des services éducatifs aux élèves à risque et aux élèves handicapés ou en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage a pour principal objectif de permettre aux intervenants scolaires (administrateurs, gestionnaires, personnel enseignant, personnel des services éducatifs complémentaires, etc.) d’avoir une compréhension commune du processus de déclaration d’un code de difficulté.

Il est de la responsabilité de l’organisme scolaire d’organiser et d’adapter les services éducatifs à l’élève handicapé ou en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage selon ses besoins, d’après l’évaluation qu’il doit faire de ses capacités, sans égard au diagnostic ou à un code de difficulté. De plus, il est favorable de mettre l’organisation des services éducatifs au service des élèves handicapés ou en difficulté en s‘assurant qu’elle se fasse dans le milieu le plus naturel pour eux, le plus près possible de leur lieu de résidence et en privilégiant l’intégration à la classe ordinaire.

Certaines mesures budgétaires offrent un soutien aux établissements scolaires pour la mise en œuvre des services pour les élèves handicapés ou ayant des difficultés d’adaptation ou d’apprentissage (HDAA).

La mesure 30110 – Adaptation scolaire vise à apporter aux établissements d’enseignement privés agréés aux fins de subventions une aide financière leur permettant d’assumer les dépenses liées aux élèves HDAA. Elle permet notamment l’acquisition de mobilier adapté, d’équipement adapté et d’outils technologiques pour soutenir les apprentissages de ces élèves.

La mesure 30120 vise à améliorer les services aux élèves à risque et HDAA par l’ajout de ressources spécialisées, par le recours à de telles ressources ou par la mise en place d’éléments d’intervention adaptés aux besoins de ces élèves.