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5 sem indem (790) Occasionnel embauché pour une période de moins d’un an Toutes les situations 5 semaines Aucune 30 jours calendrier ou moins : EFPC 08-Nais adop 52 sem (078-17) Plus de 30 jours…

000 $ Max 38 Personne âgée de moins de 21 ans : acheter du cannabis 100 $ 39 Personne âgée de 21 ans ou plus : acheter du cannabis pour une personne âgée de moins de 21 ans 500 $ à 1 500 $ R : 1 000…

de chasse, interdire la chasse au petit gibier (sauf les oiseaux migrateurs) au moyen d'une arme à feu, d'une arbalète ou d'un arc durant une période de chasse à l'orignal ainsi q…

par les assureurs Description : Certains assureurs et certains administrateurs de régimes d’avantages sociaux exigent un service médical, par exemple une ordonnance ou un formulaire rempli par un ou…

devra être modifié au plus tard le 5 mai 2022 de façon à interdire à ces derniers d’accepter tout don, toute marque d’hospitalité ou tout autre avantage qui est offert par un fournisseur de biens ou…

d’amis : 38,1 % Affaires et congrès : 10,4 % Autres : 13,1 % Âge : Moins de 20 ans : 13,6 % 20 à 34 ans : 25,5 % 35 à 54 ans : 35,9 % 55 ans et plus : 19,9 % Non précisé : 4,9 % Composition du groupe…

de la communauté (municipalité, organisme communautaire, établissement du réseau de la santé et des services sociaux ou du réseau de l’éducation, etc.) ou par une entreprise et permettant de recevoir…

Transports (MTQ) met à la disposition des CRÉ une somme de 40 000 $ par année par CRÉ pendant trois ans pour assurer la coordination de la table de concertation régionale. Ces tables regroupent tous…

le 1 er avril 2001. Le Programme de détermination des cotes de crues (PDCC) de récurrence 20 ans et 100 ans, géré par le ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques,…