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Cadre de référence des logiciels libres

pdf 466 Ko Cadre_reference_logiciels_libres.pdf

.................................................................................................. 15 5.…

Mise à jour : 20 avril 2023

Applications technologiques et scientifiques

pdf 1,37 Mo PFEQ-applications-technologiques-scientifiques-secondaire.pdf

. . . 15 Critères d’évaluation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 15 Attentes de fin de cycle . . . . . . . . . . . . . . .…

Mise à jour : 21 novembre 2023

Plan d’aménagement spécial partiel à la récupération des bois affectés par un feu applicable en 2023-2024 sur le territoire de la Paix des braves - Nord-du-Québec

pdf 1,45 Mo PL_PAS_Nord-du-Qc_Feu344_2023-2024_UA08762-08763.pdf

............................................................................................... 2 1.5 Validation des superficies affectées par le…

Mise à jour : 22 août 2024

Procédures de participation Novoclimat PBM GBM

pdf 549 Ko procedure-participation-novoclimat-petit-grand-multilogement.pdf

...................................... 15 Inspection « A » (habitation construire sur le chantier)…

Mise à jour : 20 mars 2025

Novoclimat - PBM et GBM -Procédures de participation

pdf 814 Ko procedure-participation-novoclimat-petit-grand-multilogement-2019.pdf

.................................. 15 4.2.5. Inspection « A » (habitation construire sur le chantier)…

Mise à jour : 20 mars 2025

AI_M20242702_demande_doc_note_avis_modifications_liste_diagnostics.pdf

pdf 10,52 Mo AI_M20242702_demande_doc_note_avis_modifications_liste_diagnostics.pdf

SOLUTIONS ENVISAGÉES 9 7. RECOMMANDATIONS 12 8. CONCLUSION 13 ANNEXE 1 – MÉTHODOLOGIE – ÉTAPES DE TRAVAIL 15 ANNEXE 2 – CONDITIONS MÉDICALES ÉTUDIÉES –…

Mise à jour : 19 septembre 2024

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire en vigueur (OGAT)

/habitation-territoire/amenagement-developpement-territoires/amenagement-territoire/orientations-gouvernementales

communautés métropolitaines (PDF 11,77 Mo) Municipalités régionales de comté (PDF 15,71 Mo) Municipalités locales (PDF 15,95 Mo) Orientation 6 : Favoriser l’attractivité des territoires et le…

Mise à jour : 27 février 2026

Aide financière au transport collectif régional (volet 2)

/transports/aide-financiere/collectif/developpement/transport-collectif-regional

demande Reddition de comptes Exigences en matière de visibilité Coordonnées Objectif L’objectif spécifique de ce volet est de maintenir, de développer ou d’améliorer les services de transport…

Mise à jour : 30 décembre 2025

Plan d’aménagement spécial pour la récupération des bois affectés par un feu applicable en 2023-2024- Abitibi-Témiscamingue

pdf 1,49 Mo PL_Abitibi_Feu344_UA08462_2023-2024.pdf

............................................. 15 10. Répercussions sur les garanties, les contrats, les ententes et la possibilité forestière ........ 15 11.…

Mise à jour : 22 août 2024

Physiothérapie

/emploi/informer-metier-profession/ordres-professionnels/admission-professions/porter-plainte/plaintes-examinees/physiotherapie

d’études universitaires dispensés hors Québec, lorsque celles-ci ne font pas l’objet de cours spécifiques et que les descriptifs de cours n’en font pas précisément mention ; de prendre en…

Mise à jour : 22 juillet 2025

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Plan d’aménagement spécial partiel à la récupération des bois affectés par un feu applicable en 2023-2024 sur le territoire de la Paix des braves - Nord-du-Québec

Procédures de participation Novoclimat PBM GBM

Novoclimat - PBM et GBM -Procédures de participation

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Orientations gouvernementales en aménagement du territoire en vigueur (OGAT)

Aide financière au transport collectif régional (volet 2)

Plan d’aménagement spécial pour la récupération des bois affectés par un feu applicable en 2023-2024- Abitibi-Témiscamingue

Physiothérapie

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