Résultats de recherche

Regime-budgetaire-financier-cegeps2021-2022_DEC2021.pdf

pdf 2,36 Mo Regime-budgetaire-financier-cegeps2021-2022_DEC2021.pdf

adopté la Loi sur les contrats des organismes publics (ci-après appelée la « Loi sur les contrats ») dans le but de déterminer les conditions d’adjudication…

Mise à jour : 21 janvier 2022

Les municipalités et le lobbyisme – La Loi sur la transparence et l'éthique en matière de lobbyisme – Deuxième édition

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2008/n-2-26-mars-2008

ion d’un permis, d’une licence, d’un certificat ou d’une autre autorisation; l’attribution d’un contrat, autrement que dans le cadre d’un appel d’offres public, d’une subvention ou d’un autre…

Mise à jour : 11 mars 2025

Budget 2025-2026 – Innover pour prospérer

pdf 2,52 Mo Budget2526_InnoverPourProsperer.pdf

% du montant d’un contrat de sous-traitance – 50 000 $ (PME) et 225 000 $ (grande entreprise) – frais d’équipement Dépenses admissibles : – salaires de R-D…

Mise à jour : 15 avril 2025

RA_tarif_fourniture_electricite_quebec.pdf

pdf 17,52 Mo RA_tarif_fourniture_electricite_quebec.pdf

durée du contrat § La stabilité tarifaire dépendrait des modalités et des conditions du contrat patrimonial § Les tarifs du secteur résidentiel dépendraient…

Mise à jour : 27 août 2024

Appel de propositions pour le déploiement de personnes-ressources en matière d’aide à la sortie de la prostitution 2023-2024

/famille-et-soutien-aux-personnes/violences/appel-propositions-aide-sortie-prostitution

d’établissement au Québec; organisations inscrites au Registre des entreprises non admissibles aux contrats publics (RENA), y compris leurs sous-traitants inscrits au RENA; organismes qui ont fait…

Mise à jour : 10 octobre 2025

Volet 2 : Soutien aux célébrations régionales

/culture/aide-financiere/programme-celebrations-fete-nationale/programme-dassistance-financiere-aux-celebrations-locales-et-regionales-de-la-fete-nationale-du-quebec/volet-2-soutien-aux-celebrations-regionales

les centres de recherche; les demandeurs inscrits au Registre des entreprises non admissibles aux contrats publics; les demandeurs ayant fait défaut de respecter leurs obligations après avoir été…

Mise à jour : 10 février 2026

Axe 3 : Développer des infrastructures technologiques pérennes et sécuritaires

/gouvernement/ministeres-et-organismes/cybersecurite-numerique/publications-3/strategie-gouvernementale-cybersecurite-et-numerique-2024-2028/axe-3-developper-des-infrastructures-technologiques-perennes-et-securitaires

en qualifiant des offres de fournisseurs et en permettant à de tels organismes de conclure des contrats avec ces fournisseurs qui figurent dans un catalogue élaboré par le Courtier. Cet outil sera…

Mise à jour : 24 octobre 2024

Fonds de financement pour les établissements hôteliers

/tourisme-loisirs-sport/services-industrie-touristique/aide-financiere/programme-appui-au-developpement-attraits-touristiques/fonds-de-financement-pour-les-etablissements-hoteliers

trimestriel des sommes allouées sera effectué par IQ auprès du MTO. Résultats visés Des données seront recueillies pour mesurer les résultats du programme : l’accès accru des établissements hôteliers…

Mise à jour : 14 janvier 2026

Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère des Finances

pdf 1,40 Mo MINFR_RAG2022-2023.pdf

en 2022-2023. Sommaire des résultats relatifs aux engagements de la déclaration de services aux citoyens Engagements Cibles prévues par la DSC Résultats…

Mise à jour : 22 novembre 2023

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – novembre 2023

pdf 2,01 Mo RA-engagements-MEIE-novembre-2023.pdf

Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat Date de conclusion du contrat Numéro SEAO Titre Municipalité du soumissionnaire Montant soumis Montant du con…

Mise à jour : 4 mars 2024

Résultats de recherche

Filtres

Regime-budgetaire-financier-cegeps2021-2022_DEC2021.pdf

Les municipalités et le lobbyisme – La Loi sur la transparence et l'éthique en matière de lobbyisme – Deuxième édition

Budget 2025-2026 – Innover pour prospérer

RA_tarif_fourniture_electricite_quebec.pdf

Appel de propositions pour le déploiement de personnes-ressources en matière d’aide à la sortie de la prostitution 2023-2024

Volet 2 : Soutien aux célébrations régionales

Axe 3 : Développer des infrastructures technologiques pérennes et sécuritaires

Fonds de financement pour les établissements hôteliers

Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère des Finances

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – novembre 2023

Navigation de pied de page de Québec.ca

Résultats de recherche

Filtres

Résultats de la recherche

Pagination page n°0 sur 0

Navigation de pied de page de Québec.ca