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particulière. En plus du Code municipal du Québec, de la Loi sur les cités et villes , de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme et de treize autres lois du Québec, la Loi modifie la…

à la ministre des Affaires municipales et de l’Habitation de mandater la Commission municipale du Québec (CMQ) de réaliser une étude sur le partage des coûts entre les municipalités concernées. Après…

asiatiques du Québec. Accès à la destination Il n'y a actuellement aucune liaison sans escale avec le Québec. Principaux points de correspondance empruntés par les voyageurs entre l'Inde et le…

de psychologie, Université du Québec à Montréal M me Dufour est docteure en psychologie, psychologue et professeure au Département de psychologie de l’Université du Québec à Montréal. Elle est…

Communauté métropolitaine de Montréal; Loi sur la Communauté métropolitaine de Québec; Loi sur la Société d’habitation du Québec; Loi sur les cités et villes; Loi sur les conseils intermunicipaux de…

des modifications techniques. En plus du Code municipal du Québec, de la Loi sur les cités et villes et d’une quinzaine d’autres lois du Québec, la Loi modifie la charte de quatre villes. Ce…

nce de diplôme est omise sur le site Web « Équivalence CPA Québec ». Cette omission se réplique sur l’autre site Web de l’Ordre « CPA Québec »; On se saurait faire disparaître complètement les…

et uniformes pour l’ensemble du Québec; les taux qui servent à établir les droits sont fixés par la loi et font l’objet d’un ajustement annuel selon l’indice des prix à la consommation Cet…

gouvernementale à l’égard des Autochtones. Le premier principe stipule que « [l]e Québec reconnaît que les peuples aborigènes du Québec sont des nations distinctes qui ont droit à leur culture, à…

investi dans les deux événements, entre Vélo Québec et le ministère de l’Éducation aux événements du Grand Prix Cycliste Montréal et du Grand Prix Cycliste Québec de 2010 à 2023 inclusivement (PDF…