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(LCM) en matière d’environnement, de salubrité, de nuisances et de sécurité. Dans cette page : Devoirs spécifiques en matière de fosses septiques Pouvoirs généraux en matière d’environnement, de…

(commission) préparé à cette fin par le MAPAQ. Protection de l’environnement Délai maximal pour la transmission au ministre de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques de…

Ministère, a contribué à mettre sur pied des groupes de travail, notamment sur l'environnement. Groupe de travail sur l'environnement Ce groupe représente l'industrie métallurgique et a…

(commission) préparé à cette fin par le MAPAQ. Protection de l’environnement Délai maximal pour la transmission au ministre de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques de…

s morpho-fonctionnelles des environnements résidentiels « choisis » par les aînés; Faire ressortir la complexité des interventions requises pour aménager des environnements urbains favorisant…

réserver environ 1 % du coût total de leur projet pour l’intégration d’une œuvre d’art. Il s’agit de l’application de la Politique d’intégration des arts à l’architecture et à l’environnement des…

des terrains contaminés , Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs Loi sur la qualité de l’environnement Loi sur les mines…

s en matière d’environnement Projet de loi modifiant diverses dispositions en matière d’environnement soumis le 20 novembre 2024 par Monsieur Benoit Charette, ministre de l’Environnement, de la Lutte…

t la Loi sur la qualité de l’environnement en matière de consigne et de collecte sélective soumis le 30 août 2023 par Monsieur Benoit Charette, ministre de l’Environnement, de la Lutte contre les…

la qualité de l’environnement ou au bien-être général (voir ci-dessous la section « Prise en compte des risques en matière de sécurité et de santé publiques et d’atteinte à l’environnement ou au…