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Retour à la page Plaintes examinées Podiatres Admission à la profession de podiatre – Plaintes examinées Plaintes reçues en 2021 Plainte reçue le 6 janvier 2021 Dossier fermé le 8 janvier 2021.…

Retour à la page Évaluations des interventions par le Ministère Stratégie québecoise de la recherche et de l'innovation 2017-2022 (SQRI) 2021 – Évaluation Contexte de l’évaluation La présente…

Retour à la page Évaluations des interventions par le Ministère Projet stratégique mobilisateur – Le numérique de demain 2023 (PSM Numérique) – Évaluation Contexte de l'évaluation La présente…

Retour à la page Évaluations des interventions par le Ministère Plan d’action gouvernemental en entrepreneuriat 2017-2022 (PAGE) – 2021 – Évaluation Pour la période du 1 er avril 2017 au 31 mars 2021…

Retour à la page Évaluations des interventions par le Ministère Plan d’action 2018-2023 pour la croissance et les technologies propres (PACTP) – 2022 – Évaluation Contexte de l'évaluation La présente…

Retour à la page Évaluations des interventions par le Ministère Plan d’action 2018-2023 pour l’industrie du transport terrestre et de la mobilité durable (PAITTMD) – 2022 – Évaluation Contexte de…

Retour à la page Évaluations des interventions par le Ministère Stratégie québécoise de l’aérospatiale (SQA) – 2021 – Évaluation mi-parcours Contexte de l’évaluation La présente évaluation vise à…

Retour à la page Plaintes examinées Dentistes Admission à la profession de dentiste – Plaintes examinées Plaintes reçues en 2023 Plainte reçue le 19 janvier 2023 Dossier fermé le 20 septembre 2023.…

Lois et règlements du ministère des Ressources naturelles et des Forêts Lois et règlements administratifs Consulter les lois et règlements administratifs de notre Ministère. Voir plus Lois régissant…

Découvrabilité des contenus culturels francophones À propos de la découvrabilité Se renseigner sur la découvrabilité et les actions du Québec en la matière. Voir plus Aides financières liées à la…