Résultats de recherche

tangibles mutuellement bénéfiques pour les partenaires québécois et basques; faire l’objet d’un dossier complet lors du dépôt; favoriser les échanges à long terme entre le Québec et le Pays basque.…

non. Par ailleurs, les aides financières provenant de la Banque de développement du Canada, de Financement agricole Canada et de la Financière agricole du Québec sont à considérer comme des…

non. Par ailleurs, les aides financières provenant de la Banque de développement du Canada, de Financement agricole Canada et de la Financière agricole du Québec sont à considérer comme des…

Sont exclus : les sociétés d’État, les ministères et les organismes du gouvernement du Québec ou du Canada; les entreprises sous la protection de la Loi sur les arrangements avec les créanciers des…

l’objet d’un dossier complet lors du dépôt. Relatifs au demandeur Pour obtenir un soutien financier, les projets doivent être présentés par des citoyens canadiens ou des résidents permanents du Canad…

recherche public ou par un consortium de recherche – Revenu Québec Crédit d'impôt relatif aux cotisations et aux droits versés à un consortium de recherche – Revenu Québec [...] consortium de…

recherche public ou par un consortium de recherche – Revenu Québec Crédit d'impôt relatif aux cotisations et aux droits versés à un consortium de recherche – Revenu Québec [...] consortium de…

tangibles mutuellement bénéfiques pour les partenaires québécois et catalans; faire l’objet d’un dossier complet lors du dépôt; favoriser les échanges à long terme entre le Québec et la Catalogne. La…

désignées comme sources de contraintes majeures. Rappelons qu’en novembre 2008 la Cour suprême du Canada a confirmé, dans l’affaire Ciment du Saint Laurent inc. c. Barrette, [2008] 3 R.C.S. 392, 2008…

N o DA35-20260122 Obtenir des renseignements sur tous les organismes artistiques ou culturels au Canada qui ont reçu un financement du ministère de la Langue française entre le 1er janvier 2015 et le…