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les femmes et les hommes 2022-2027 (PDF 1,87 Mo) (Stratégie égalité) a été lancée en juin 2022. Celle-ci comporte 52 actions, dont 24 sous la responsabilité du Secrétariat à la condition féminine…

d’établissements d’hébergement touristique, nommée « établissements de résidence principale » (ERP). Celle‑ci est applicable aux personnes physiques qui offrent leur résidence principale à des fins…

de la santé et des services sociaux offre certains services d’intégration socioprofessionnelle. Ceux-ci relèvent aussi des services aux personnes ayant une déficience physique, intellectuelle ou un…

d’autres personnes, y compris l’État, pour l’application de ces nouveaux pouvoirs (art. 9/art. 151.8 à 151.12 de la Charte). Possibilité de prélever des droits de mutation supérieurs à ceux prévus…

ainsi au sous-ministre que l’information contenue dans les rapports est valide et cohérente et que ceux-ci ont été réalisés dans le respect de l’ensemble des principes et méthodologies appliqués au…

5. Estrie – Céline Fréchette 6. Montréal – Francine Unterberg 7. Outaouais – Lise Sincennes-Dufour 8. Abitibi-Témiscamingue – Richard Séguin 9. Côte-Nord – Marie Landry 10. Nord-du-Québec – Rénald…

tableau présente les cas de rage confirmés en laboratoire par année. 2026 Depuis le 1 er janvier 2026, 8 cas de rage du raton laveur ont été confirmés. À noter que des cas ont aussi été confirmés en…

personnes handicapées en vue de leur intégration scolaire, professionnelle et sociale (chapitre E 20.1) (ci-après « la Loi »), son plan d’action ministériel à l’égard des personnes handicapées…

Mo) . Formations obligatoires Vous devez suivre et réussir les formations obligatoires mentionnées ci-dessous. L’ensemble de ces formations est d’une durée de 84 heures . Une mise à niveau…

réalisés, le nombre d’ouvrages d’art, de structures ou de ponts construits et la longueur de ceux-ci, et le nombre de cases de stationnement pour vélos; les factures et tout autre document attestant…