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conseil d’une MRC peut prévoir, par résolution prise aux deux tiers des voix, que la durée du mandat du préfet est de deux ans et donc que deux préfets se succèdent dans le cadre d’un cycle de quatre…

usage. Ceux-ci sont classés selon quatre niveaux de risque lié aux incendies : faible, moyen, élevé et très élevé. De plus, une cartographie localisant ces bâtiments est jointe au schéma. Dans le…

mesure de départ est de 75 % pour l’année de référence de 2022-2023, ce qui est plus élevé que les cibles des deux premières années. Cette différence s’explique par le fait que le calcul effectué…

Santé et des Services sociaux (MSSS) étant quant à lui concerné par deux recommandations du rapport du Protecteur du citoyen, les deux ministères ont décidé d’unir leurs efforts et de travailler…

Rapports opérationnels Gestion des ressources humaines (SAGIR RH, SAGIP)* Absences Calcul de la paie aux deux semaines Bulletins de paie Feuillets d'impôts Fermeture de l’année financière RH Dossiers…

moyenne annuelle de la valeur totale de l’aide qui peut être accordée excède celui des deux montants qui est le plus élevé (25 000 $ ou 1 % du total des crédits prévus dans le budget de la…

cerfs sauvages. De 2007 à 2017, ce programme visait les régions de l’Estrie et de la Montérégie. Ces deux régions étaient jugées plus à risque pour l’introduction de la MDC, notamment en raison de…

matière de sécurité routière; améliorer la sécurité des usagers de la route près de sites à risque élevé d’accident. Admissibilité Vous trouverez ci-dessous les critères d’admissibilité concernant…

(PDF 836 Ko) Date de transmission : 2025-04-09 Date de diffusion : 2025-04-17 N o 24-836 Le nombre d’élèves par école, pour l’année académique 2024-2025 pour toutes les écoles primaires et…