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(PDF 836 Ko) Date de transmission : 2025-04-09 Date de diffusion : 2025-04-17 N o 24-836 Le nombre d’élèves par école, pour l’année académique 2024-2025 pour toutes les écoles primaires et…

une personne pour le remplacer à titre de représentant de la municipalité. Le mandat du préfet dure deux ans (quatre ans pour un préfet élu au suffrage universel). Toutefois, il prend fin lorsque le…

unique ? Description de la présentation : Depuis les débuts de la technologie Wi-Fi, il y a plus de deux décennies, l'industrie a connu plusieurs évolutions architecturales du Wi-Fi. Des points…

2029 Municipalités desservies : Ville de Lévis – arrondissement Desjardins, secteur Lévis Ville de Lévis – arrondissement Desjardins, secteur Pintendre Ville de Lévis – arrondissement Desjardins,…

L’influenza aviaire hautement pathogène est plus rare et provoque des symptômes graves et une mortalité élevée. On remarque les signes suivants chez les oiseaux atteints de la maladie : manque…

accordée. Enfin, la convention d’aide financière (PDF 573 Ko) vous sera acheminée pour signature par les deux parties. Étape 3 – Premier paiement de l’aide financière Pour recevoir le premier…

projetés des réserves déjà créées par règlement et encore existantes, est supérieur au montant le plus élevé parmi les suivants : a. un montant correspondant à 30 % des autres crédits prévus au…

ailleurs, des écarts salariaux importants demeurent, et le taux d’emploi des femmes est toujours moins élevé que celui des hommes. Il devient essentiel d’agir pour que les femmes puissent bénéficier…

vertu du Code civil du Québec; le montant du fonds d’autoassurance et celui de la franchise la plus élevée prévue par les assurances; un résumé des éléments suivants : les inspections ou expertises…

accordée L’aide financière correspond à 75 % des dépenses admissibles, jusqu’à concurrence du plus élevé des deux montants suivants : 25 000 $; un maximum de 1 $ par habitant du territoire desservi…