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  • Médaille pour action méritoire 2025

    /gouvernement/reconnaissance-prix/prix-en-securite-et-situations-durgence/journee-reconnaissance-policiere/laureats-2025-reconnaissance-policiere/medaille-pour-action-meritoire-2025

    aucunement pressée malgré la fumée envahissante. Elle n’en démord pas, aussi l’agent doit-il la tirer par le bras pour la sortir de cet environnement mortel. Ne voyant rien devant lui et peinant à…

    Mise à jour : 15 mai 2025

  • Remboursement des dépenses de recherche et de soutien des conseillers

    /gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2017/n-3-22-mars-2017

    remboursement de dépenses et que le parti agit comme fournisseur de service, le parti ne doit pas tirer profit de ce mécanisme. Ces biens et services fournis par le parti devront être facturés selon…

    Mise à jour : 17 juin 2025

  • Règles pour circuler en fauteuil roulant électrique, en triporteur et en quadriporteur

    /transports/circulation-securite-routiere/regles-conseils-mode-transport/fauteuil-roulant-electrique-triporteur-quadriporteur/regles-circulation

    un véhicule stationné en bordure du même côté. Remorque et passagers Vous n’avez pas le droit de tirer une remorque ou de transporter des passagers à bord de votre AMM. La seule exception concerne le…

    Mise à jour : 31 juillet 2024

  • Programme Aide aux immobilisations

    /culture/aide-financiere/immobilisations/aide-immobilisations/programme-aide-aux-immobilisations

    et économique des collectivités ainsi que dans l’occupation et la vitalité des territoires. Pour tirer le plein potentiel de la culture et des communications, l’ensemble des régions administratives…

    Mise à jour : 26 janvier 2026

  • Présenter une demande de sélection permanente dans le Programme régulier des travailleurs qualifiés (PRTQ)

    /immigration/permanente/travailleurs-qualifies/programme-regulier-travailleurs-qualifies/presenter-demande

    Chèque certifié ou visé tiré d’une banque canadienne; Chèque émis par un agent de change; Chèque d’une entreprise canadienne; Mandat postal de Postes Canada; Traite bancaire tirée d’une banque…

    Mise à jour : 13 février 2026

  • Axe 2 : Accélérer la transformation numérique de l’administration publique | Stratégie gouvernementale de cybersécurité et du numérique 2024-2028

    /gouvernement/ministeres-organismes/cybersecurite-numerique/publications/strategie-gouvernementale-cybersecurite-numerique-2024-2028/axe-2

    ainsi l’accès aux différents services gouvernementaux. L’administration publique peut également tirer parti des technologies émergentes telles que l’intelligence artificielle et l’analyse des…

    Mise à jour : 25 octobre 2024

  • Sommes accordées aux entreprises et aux propriétaires de bâtiments locatifs dans le Programme général d'assistance financière

    /securite-situations-urgence/urgences-sinistres-risques-naturels/obtenir-aide-sinistre/aide-financiere-entreprises/sommes-accordees-entreprises-proprietaires-batiments-locatifs-programme-assistance-financiere

    47 $/m 2 Vérifier et réparer une fenêtre : 248,76 $/unité Finition intérieure (murs et plafonds) Tirer les joints (allocation minimale) : 1 160,14 $/ensemble Peinturer (allocation minimale) : 959,91…

    Mise à jour : 17 juillet 2025

  • Axe 2 : Une administration publique outillée et proactive à l’égard des changements engendrés par l’IA

    /gouvernement/politiques-orientations/strategie-integration-ia-administration-publique-2021-2026/axe-2-une-administration-publique-outillee-et-proactive

    ation et l’interopérabilité des façons de faire, permettant ainsi à l’administration publique de tirer profit du plein potentiel de l’IA, tout en respectant les plus hauts standards en matière de…

    Mise à jour : 30 mai 2025

  • Axe 3 : Une action gouvernementale en IA fondée sur des pratiques responsables

    /gouvernement/politiques-orientations/strategie-integration-ia-administration-publique-2021-2026/axe-3-une-action-fondamentale-fondee-sur-des-pratiques-responsables

    prennent une importance accrue et doivent être assujetties à un encadrement adéquat. En somme, afin de tirer le meilleur parti des données au bénéfice du citoyen, il est essentiel de s’assurer que le…

    Mise à jour : 30 mai 2025

  • Logiciels libres

    /gouvernement/gouvernement-ouvert/logiciels-libres

    utilisation. Voir plus Infrastructure géomatique ouverte IGO est une solution Web libre qui permet de tirer profit d’une multitude de données géographiques. Voir plus Forge gouvernementale Cet…

    Mise à jour : 13 avril 2023

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