Résultats de recherche

n’est pas le demandeur, ses dépenses devront être facturées au demandeur et figurer à la ligne « Frais liés aux contrats de sous-traitance » dans le document de montage financier. Pour les projets…

sont : les honoraires professionnels (consultants externes); les frais liés à la main-d’œuvre interne; les frais de déplacement liés à des activités de formation; les frais de location d’un local…

en interdit son utilisation); l’exploration, l’extraction, le forage, la production et le raffinage liés aux énergies fossiles telles que le pétrole et le charbon thermique, à l’exception d’activités…

en interdit son utilisation); l’exploration, l’extraction, le forage, la production et le raffinage liés aux énergies fossiles telles que le pétrole et le charbon thermique, à l’exception d’activités…

à la documentation intitulée Dispositions relatives au Règlement abolissant les frais accessoires liés à la dispensation des services assurés et régissant les frais de transport des échantillons…

remboursées admissibles à une autre forme de remboursement (p. ex., remboursement de taxes); Dépenses liées à un projet qui va à l'encontre des politiques gouvernementales établies et des lois et des…

cellules du col de l’utérus réalisé lors d’un examen gynécologique. Ce test peut révéler des anomalies liées aux VPH. Chaque année, environ 53 000 femmes doivent consulter un spécialiste pour des…

réimpression (PDF 252 Ko) . Les exploitants d’établissements alimentaires doivent respecter les exigences liées à la formation en hygiène et salubrité alimentaires. Un établissement alimentaire est…

communication (imprimés ou en format électronique) Pour la création de tout outil de communication lié à l’aide financière (imprimé ou en format électronique) qui sera rendu public (y compris le site…

avisé de la décision. Statistiques et résultats Chaque année, le rapport annuel présente des résultats liés à la réussite à l’épreuve de français et à celle d’anglais. Rapport des résultats à…