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Amorcer une réflexion sur sa carrière

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complémentaires Consultez également ces documents pour vous aider dans votre cheminement : Catégories d’emplois dans la fonction publique (PDF 356 Ko) La mobilité dans la fonction publique québécoise…

Mise à jour : 30 mars 2026

Contrats et engagements financiers au ministère des Finances

/gouvernement/ministeres-organismes/finances/cadre-legal-transparence/acces-information/contrats-engagements-financiers

d’appel d’offres (SEAO) . Consultez la page Obtenir un contrat avec un organisme public sur le site du Secrétariat du Conseil du trésor pour en savoir plus à ce sujet. Consultez la page Marchés…

Mise à jour : 4 mars 2026

Dépenses admissibles pour les entreprises et propriétaires de bâtiments locatifs en cas de sinistre

/securite-situations-urgence/urgences-sinistres-risques-naturels/obtenir-aide-sinistre/aide-financiere-entreprises/depenses-admissibles-pour-les-entreprises-et-proprietaires-de-batiments-locatifs-en-cas-de-sinistre

des motifs de sécurité publique. Consultez le ministère de la Sécurité publique pour connaître les travaux temporaires admissibles, justifiés par des motifs de sécurité publique. Dommages au…

Mise à jour : 8 octobre 2025

Analyse d’impact réglementaire – Amendements au projet de loi n°81 – Loi modifiant diverses dispositions en matière d’environnement

pdf 685 Ko air-amendements-loi-dispositions-environnement-06-2025.pdf

loi. 1 Sommaire Définition du problème Membres du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE) Le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement…

Mise à jour : 20 août 2025

Politique de consultation des communautés autochtones propre au secteur minier

pdf 1,49 Mo PO-consultation-mines_MERN.pdf

la population. 8 Consultation publique Dans le cadre des projets pour lesquels le promoteur doit procéder à une consultation publique, ce dernier a…

Mise à jour : 31 août 2021

Cycle des plans d’action du gouvernement ouvert

/gouvernement/gouvernement-ouvert/mettre-en-oeuvre/plan-action-favorisant-gouvernement-ouvert-2021-2023/cycle-des-plans-daction-du-gouvernement-ouvert

gouvernement ouvert, à coordonner les travaux en données ouvertes et à faciliter la tenue de consultations publiques numériques au sein de leur organisme public. Phase 3 : Apprentissage et partage…

Mise à jour : 23 février 2023

Rapport de consultation - Plans d'aménagement forestier intégrés opérationnels (PAFIO-V10) des unités d'amémagement 112-62 et 112-63

pdf 1,44 Mo RA_Suivi_PAFIO-V10_Gaspesie-IDM_UA112-62-63_MFFP.pdf

durable des forêts. 3. Déroulement de la consultation publique La consultation s’est déroulée conformément aux activités inscrites dans le Manuel de consulta…

Mise à jour : 3 février 2025

Stratégie nationale de production du bois

/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/forets/gestion-forets-publiques/amenagement-durable-forets/strategies-nationales-amenagement/strategie-production-bois

aux réalités locales. Stratégie nationale de production du bois (PDF 5,03 Mo) Consultez le document. Vous pouvez aussi consulter le document synthèse (PDF 573 Ko) ( version anglaise (PDF 609 Ko) ).…

Mise à jour : 19 septembre 2025

Désignation ministérielle des comités d’éthique de la recherche

/sante/professionnels/encadrement-recherche-participants-humains/designation-ministerielle-comites-ethique-recherche

composition et les conditions de fonctionnement des comités d’éthique de la recherche compétents (consultez les pages 52 et 53) et que la structure institutionnelle régissant les activités de…

Mise à jour : 10 février 2026

Engagements financiers du ministère de la Langue française

/gouvernement/ministeres-organismes/langue-francaise/cadre-legal-transparence/acces-information/contrats-engagements-financiers

par le Ministère. Les engagements financiers sont examinés par la Commission de l’administration publique, qui relève de l’Assemblée nationale. Engagements financiers déclarés en 2026 Liste des…

Mise à jour : 17 mars 2026

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