• English
  • Nous joindre
  1. Accueil  
  2. Résultats de recherche

Résultats de recherche

Filtres

Effacer les filtres
Nombre de résultats: 27 764 éléments Index des résultats: Éléments 81 à 90
Contenant person
Rafraîchissement de la liste…

Résultats de la recherche

  • Calcul du montant requis - demandes avec exigences financières

    /immigration/permanente/parrainer-membre-famille/calculer-revenus-requis/calcul-revenu-requis

    d’un de ces enfants. Nombre de personnes parrainées de 18 ans et plus Minimum 0, maximum 9 Nombre de personnes parrainées de moins de 18 ans Minimum 0, maximum 9 Personnes visées par des engagements…

    Mise à jour : 4 avril 2025

  • Plan d’action régional 2024-2026 – Direction régionale de l’Estrie

    /gouvernement/ministeres-organismes/immigration/publications/estrie

    t et d’intégration des personnes; Accompagner les personnes immigrantes dans leur parcours d’intégration et d’apprentissage du français; Favoriser l’établissement des personnes immigrantes dans…

    Mise à jour : 10 avril 2025

  • Rôle des municipalités en matière d’encadrement des chiens

    /gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2021/n-24-17-decembre-2021

    protection des personnes par la mise en place d’un encadrement concernant les chiens entré en vigueur le 9 décembre 2021. Règlement d’application de la Loi visant à favoriser la protection des person…

    Mise à jour : 17 juin 2025

  • Quand et comment porter plainte

    /emploi/informer-metier-profession/ordres-professionnels/admission-professions/porter-plainte/quand-comment

    manière impartiale. Cela signifie qu’il ne représente pas la personne qui porte plainte. Il ne représente pas non plus l’ordre, la personne ou l’organisation visée par la plainte. Dans cette page,…

    Mise à jour : 7 mai 2025

  • Rôle des municipalités en matière d’encadrement des chiens

    /gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2021/n-24-17-decembre-2021

    protection des personnes par la mise en place d’un encadrement concernant les chiens entré en vigueur le 9 décembre 2021. Règlement d’application de la Loi visant à favoriser la protection des person…

    Mise à jour : 11 mars 2025

  • Loi édictant la Loi visant à protéger les élus municipaux et à favoriser l’exercice sans entraves de leurs fonctions et modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal

    /gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2024/n-9-28-juin-2024

    participation en personne aux séances du conseil. Cette possibilité ne soustrait cependant pas l’organisme municipal à son obligation d’accommoder l’élu qui souhaite participer en personne aux…

    Mise à jour : 17 juillet 2025

  • Fixer et percevoir le taux pour le service d’aqueduc ou d’égout privé

    /agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/eau-potable/installations-non-municipales/systemes-daqueduc-et-degout-prives/droits-obligations-systemes-aqueducs-egouts-prives/fixer-percevoir-taux

    toutes les personnes bénéficiant de votre système d’aqueduc ou d’égout privé. Chaque personne qui bénéficie du service doit être comptée (y compris la clientèle touristique et les personnes qui sont…

    Mise à jour : 14 février 2025

  • Cadre légal du cannabis en bref

    /sante/conseils-et-prevention/alcool-drogues-jeu/connaitre-les-drogues-et-leurs-effets/cannabis/encadrement-cannabis-quebec/cadre-legal-cannabis-bref

    de vendre du cannabis à une personne de moins de 21 ans; de vendre du cannabis à une personne de 21 ans et plus qui achète pour une personne de moins de 21 ans; à une personne de moins de 21 ans…

    Mise à jour : 21 novembre 2025

  • Loi édictant la Loi visant à protéger les élus municipaux et à favoriser l’exercice sans entraves de leurs fonctions et modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal

    /gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2024/n-9-28-juin-2024

    participation en personne aux séances du conseil. Cette possibilité ne soustrait cependant pas l’organisme municipal à son obligation d’accommoder l’élu qui souhaite participer en personne aux…

    Mise à jour : 11 mars 2025

  • À propos de l'exploitation sexuelle

    /famille-et-soutien-aux-personnes/violences/exploitation-sexuelle/definition-exploitation-sexuelle

    d’immigrant illégal de la personne pour la manipuler; confisquer les pièces d’identité de la personne pour la limiter dans ses déplacements; menacer de s’en prendre à sa famille si la personne…

    Mise à jour : 16 décembre 2025

Pagination page n°0 sur 0

  • . Précédent
  • Page 1 1
  • Page 7 7
  • Page 8 8
  • Page 9 9
  • Page 10 10
  • Page 11 11
  • Page 2777 2777
  • . Suivant
Évaluation de la page
Succès de l’envoi du formulaire Votre avis a été envoyé. Merci de nous aider à améliorer Québec.ca.

L’information sur cette page vous a-t-elle été utile?

Veuillez compléter la vérification reCAPTCHA.

L’information sur cette page vous a-t-elle été utile?

Signaler un problème
Succès de l’envoi du formulaire Votre avis a été envoyé. Merci de nous aider à améliorer Québec.ca.
Les champs suivis d’un * sont obligatoires.

Pourquoi l’information n’a pas été utile? *
Vous devez sélectionner une option

Quel est le problème? *
Vous devez sélectionner une option

Pourquoi l’information a été utile?

Veuillez préciser la nature du problème
Gouvernement du Québec

Navigation de pied de page de Québec.ca

Informations et services

  • Agriculture, environnement et ressources naturelles
  • Culture
  • Éducation
  • Emploi
  • Entreprises
  • Famille et soutien aux personnes
  • Finances, impôts et taxes
  • Habitation et territoire
  • Immigration
  • Justice et état civil
  • Santé
  • Sécurité et situations d'urgence
  • Tourisme, loisirs et sport
  • Transports

Gouvernement

  • Ministères et organismes
  • Services Québec
  • Gouvernement ouvert
  • Travailler au gouvernement
  • Salle de nouvelles
  • Lois et règlements
  • Signaler une vulnérabilité informatique
  • Droit d’auteur et demande d’autorisation de reproduction

Nous joindre

  • Renseignements généraux
  • Bureaux de services

Suivez-nous

  • Facebook
  • Twitter
  • YouTube
  • Accessibilité
  • Plan du site
  • Accès à l'information
  • Politique de confidentialité
  • Conditions d'utilisation
  • À propos