Résultats de recherche

pour la première fois ou si aucun dossier en ligne n’est associé à votre organisme , vous devez remplir le formulaire de validation de l’admissibilité. Les documents suivants doivent être fournis…

des documents Le dossier de candidature doit contenir : le formulaire de mise en candidature dûment rempli; au moins l’un des types de fichiers numériques suivants pour présenter le projet : un seul…

conseil, chaque administrateur ou dirigeant doit remplir et signer l'attestation reproduite à l'Annexe 1 du présent code; cette attestation, une fois remplie, est remise au président du…

personne d’exercer une profession réglementée au Québec. Cette autorisation indique que la personne remplit les conditions requises (qualifications professionnelles, formations, etc.) pour exercer…

autobus puisse circuler sur un accotement désigné, toutes les conditions suivantes doivent être remplies : l’autobus appartient à un transporteur autorisé ; la personne qui conduit l’autobus a suivi…

recherchées et des ressources. Le SASIE évaluera votre situation et vous transmettra les formulaires à remplir. Pour en savoir davantage sur l’adoption internationale, sur la recherche à propos des…

et adaptées aux besoins liés à la réalisation de votre projet. Vous devrez joindre le formulaire rempli par l’organisme à votre demande. À titre indicatif, vous pouvez consulter la liste des…

feuilles de temps remplies par ces derniers et de le rendre disponible aux fins de vérification. Concernant la reddition auprès du Ministère, la direction générale du bénéficiaire doit remplir et…

faire une demande d’avis de conformité tout au long de l’année. Le candidat ou la candidate doit remplir le formulaire de demande d’avis de conformité PTEM d’une région pour y obtenir une place, peu…

requis et le paiement des droits exigibles selon la tarification en vigueur (PDF 141 Ko) . Si vous remplissez toutes les conditions d’admission au programme de qualification, le Ministère vous…