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Guide d’utilisation et publication suggérée (PDF 807 Ko) Infographie 1 de 2, Bienvenue à tes idées (JPG 392 Ko) Infographie 2 de 2, Identifie des jeunes inspirants (JPG 374 Ko) Séances d’information…

demande de permis. Pouvoir de la Ville de Québec d’accorder des accommodements à sa réglementation de construction En vertu de sa charte, le conseil de la Ville de Québec peut adopter un règlement…

une évaluation des facteurs relatifs à la vie privée selon les critères définis aux articles 67.2.1 à 67.2.3 de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

l’analyse socioéconomique, de l’éducation et de la mise en valeur 880, chemin Sainte-Foy, RC-110 Québec (Québec) G1S 4X4 [...] régionales valorisant des activités de chasse, de pêche et de piégeage…

lettres du Québec, la Société de développement des entreprises culturelles, le Conseil du patrimoine culturel du Québec, le Centre de conservation du Québec, Bibliothèque et Archives nationales du …

programme sont de 2 ordres. D’une part, la conclusion d’ententes a principalement pour but de : répondre aux besoins spécifiques de la population des différents territoires du Québec en matière de…

sanitaires du Québec lors des hospitalisations, et est ensuite utilisée (notamment via la base de données Med-echo) pour analyse et travail statistique par le Ministère de la Santé du Québec. Je…

professionnelles signé entre le Québec et la France pour connaître les conditions d’obtention d’un permis d’exercice pour les métiers de mécanicien de machines fixes (classes A-1-2) et de…

leur capacité. Réponse 2 C) 80 % de leur capacité. Références : Se référer au code CAN/CSA-B149.2-05 Code sur le stockage et la manipulation du propane article 6.4.2 et Tableau 6.2. Question 3 Quelle…

RLRQ, chapitre C-12; Code civil du Québec; Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ, chapitre A-2.1; Règlement sur la…