2024-102 – Liste des règlements d’emprunts déposée par la ville de Témiscouata-sur-le-Lac depuis, du 1er janvier 2022 au 30 septembre 2024 auprès du MAMH ainsi que les pièces justificatives des demandes et des analyses du STARE [PDF 1,34 Mo]
2024-100 – Avis publié dans la Gazette officielle concernant une entente intermunicipale de 2020 [PDF 1,15 Mo]
2024-099 – Avis gouvernemental relatif au Plan métropolitain d’aménagement et développement de la Communauté métropolitaine de Québec [PDF 19,55 Mo]
2024-098 – Avis émis par le MAMH à la Communauté métropolitaine de Québec concernant la révision de son Plan métropolitain d'aménagement et de développement, depuis juin 2021 [PDF 15,11 Mo]
PRIMEAU 2023 – Attestation de la direction générale concernant la liste des employées et employés municipaux affectés à la réalisation des travaux [XLSX 38 Ko]
Programme d'infrastructures municipales d'eau (PRIMEAU) 2023 – Volet 1 – Instructions relatives à la réclamation finale [PDF 182 Ko]
Programme d'infrastructures municipales d'eau (PRIMEAU) 2023 – Sous-volet 1.2 – Attestation de la direction générale concernant le respect des obligations de la convention [XLSX 70 Ko]
Programme d'infrastructures municipales d'eau (PRIMEAU) 2023 – Attestation de la direction générale concernant le respect des lois, règlements et normes en vigueur [PDF 448 Ko]
Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus de septembre 2024 [PDF 1,65 Mo]
2024-096 – Liste des logiciels de gestion de données utilisés par le MAMH [PDF 369 Ko]
Dernière mise à jour : 17 juin 2025