Résultats de recherche

parentale (RQAP) (PDF 304 Ko) Déneigement égalitaire : l’exemple de villes suédoises (PDF 320 Ko) Vestiaires universels : l’exemple de quelques villes québécoises (PDF 334 Ko) Analyse différenciée…

reçu ou le service disponible. Ce mode de financement contribue aussi à diminuer le gaspillage et à fournir aux contribuables des services de qualité au meilleur coût possible. Il permet également de…

est interrompue, et pour préciser les modalités de transmission des informations et les détails à fournir au Directeur général des élections lors des différentes étapes pouvant mener à la tenue d'un…

est réservée à l’amélioration des conditions de vie des citoyennes et citoyens autochtones dans les villes du Québec. Elle vise à donner aux organismes d’action communautaire les moyens d’offrir des…

touristes sud-coréens au Québec Les touristes sud-coréens : sont habituellement originaires de grandes villes sud-coréennes; voyagent en famille proche ou en groupe de voyage organisé; souhaitent…

Parmi les changements, il a été introduit au régime d’intégrité des entreprises l’obligation de fournir une déclaration d’intégrité. L’article 21.2 de la LCOP prévoit que toute entreprise intéressée…

l’économie sociale (RLRQ, chapitre E-1.1.1); organisme municipal régi par la Loi sur les cités et villes (RLRQ, chapitre C-19) ou le Code municipal du Québec (RLRQ, chapitre C-27.1); organisme…

Les fruits et légumes cultivés en ville peuvent être exposés à divers contaminants. En ville, la contamination est généralement causée par : les activités industrielles et commerciales; le…

variable. Il peut viser, notamment, une adresse précise, un lieu approximatif, un quartier ou une ville. Par exemple, il peut s’agir d’une technologie GPS. Profilage On parle de profilage lorsqu’on…

sécurité des familles du secteur Ferland de Sept-Îles et la durabilité des aménagements. (44 315 $) La Ville de Port-Cartier réalisera une étude préliminaire en ingénierie pour cerner les travaux de…