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Ko) ; Formulaire d’attestation signé du responsable de la réalisation des travaux (PDF 253 Ko) ; Certificat d’autorisation des travaux du ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les…

. Cette reddition de comptes prendra la forme d’un rapport qui comprendra obligatoirement : un certificat d’achèvement relatif au projet, de façon à attester que les travaux prévus dans l’entente…

a été fourni par Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada (IRCC); Selon votre situation, un certificat de naissance ou un document équivalent pourrait être exigé. Services sociaux dans le cadre du…

gouvernement du Québec , notamment pour le déboisement et les travaux dans un habitat faunique; certificat d’autorisation en vertu de la Loi sur la qualité de l’environnement , notamment pour les…

situation, vous devriez recourir aux services d’un exterminateur certifié qui possède un permis et un certificat de compétence émis par le ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les…

(DOCX 48 Ko) ; Formulaire d'attestation du responsable de la réalisation des travaux (PDF 253 Ko) ; Certificat d’autorisation des travaux du ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les…

certaines maladies génétiques ou fréquentes selon la race. L’éleveur devrait pouvoir vous remettre un certificat de vaccination ou de bonne santé qui contient la date de naissance de l’animal.…

Commission; l’autorisation de la municipalité locale, sous la forme d’un permis de construction ou d’un certificat d’occupation. L’autorisation de la Commission La Commission rend ses décisions à la…

n à cet effet (sceau Accrédité Qualité-Sécurité, confirmation d’AEQ, etc.). Le cas échéant, un certificat permettant de reconnaître le statut autochtone de l'organisme à but lucratif, de l'organisme…

en main les informations suivantes : vos noms, adresse et numéro de téléphone; votre numéro de certificat du chasseur ou du piégeur; votre numéro de permis de piégeage. Le coupon de transport doit…