Résultats de recherche

sélection des artistes. Admissibilité Pour agir à titre de spécialiste ou d’expert régional, vous devez : être une professionnelle ou un professionnel en arts visuels ou des métiers d’art, soit en…

Vous devez déposer votre projet via le service en ligne di@pason . Vous devez créer ou mettre à jour votre profil avant de déposer votre projet . Dans la section « Nouvelle demande », vous devez…

l’avis du BEM. Il s’agit d’une décision liée, que l’employeur et le travailleur peuvent contester devant le Tribunal administratif du Travail . La décision quant à la relation entre la blessure ou la…

sur support papier, vous devez remplir la page « Personne à contacter et traitement prioritaire » du formulaire et la joindre à votre demande. Si le formulaire que vous devez remplir ne contient pas…

sur le transfert des actions ; les limites imposées aux activités et les autres dispositions. Vous devez préalablement obtenir l’autorisation des actionnaires par résolution spéciale pour présenter…

sur support papier, vous devez remplir la page « Personne à contacter et traitement prioritaire » du formulaire et la joindre à votre demande. Si le formulaire que vous devez remplir ne contient pas…

propriété d’une arme à feu à une autre personne à qui l’arme à feu a été léguée, cédée ou vendue, vous devez nous transmettre les documents suivants : Déclaration du liquidateur de la succession (PDF…

et pénales devant les tribunaux au nom de l’État québécois; accomplit les actions requises lors du procès et de la détermination de la peine (sentence); porte une affaire en appel, devant un…

sur les installations de garde à respecter En tout temps, vous devez vous assurer de répondre aux besoins des animaux . De plus, vous devez respecter des normes qui sont applicables aux installations…

commander le panneau auprès de Revenu Québec ou le télécharger au format PDF. Pour le commander, vous devez envoyer un courriel à panneau@revenuquebec.ca . La demande doit indiquer : la quantité de…