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Consulter les rapports annuels antérieurs sur le site de la Bibliothèque et archives nationales du Québec (BAnQ) Rapport externe Rapport du Comité de sages sur l’identité de genre - Volume 1 (PDF…

Affaires municipales et de l’Habitation Aile Chauveau, 4 e étage 10, rue Pierre-Olivier-Chauveau Québec (Québec) G1R 4J3 accesinfo@mamh.gouv.qc.ca 418 691-2040 Télécopieur : 418 644-9863 Documents…

frais à payer depuis le 1 er janvier 2026. Ces frais sont ajustés chaque 1 er janvier : Évaluation des effets de l’offre d’emploi sur le marché du travail au Québec : 233 $ Chaque demande de…

d’enregistrement Établissement de camping ou de prêt-à-camper Camping Québec Établissement de pourvoirie Fédération des pourvoiries du Québec Établissement de résidence principale, d’hébergement…

complémentaires Présentation et objectifs Le Prix du 3-Juillet-1608 commémore la fondation de la ville de Québec par Samuel de Champlain et en rappelle l’importance historique pour les francophones…

$. Admissibilité Pour être candidate, une personne doit : Être âgée de 18 ans et plus; Résider au Québec; Avoir la citoyenneté canadienne ou le statut de résident permanent au Canada. De plus, la…

française sur le continent américain. Sept récipiendaires sont nommés annuellement, soit deux pour le Québec et cinq autres pour : l’Ontario; l’Ouest canadien : Manitoba, Saskatchewan, Alberta,…

données ont été extraites du Registre des droits miniers, réels et immobiliers le 21 ou le 22 janvier 2026. Substances Quantités extraites (tonnes métriques) Redevances versées Sable et gravier…

les coopératives La Loi sur les coopératives a été modifiée le 24 février 2026. Les informations disponibles sur le site Québec.ca pourraient ne pas refléter ces changements. La mise à jour est en…

régionales de comté (MRC); les communautés autochtones; la Société des établissements de plein air du Québec (Sépaq); les associations ou les regroupements de détenteurs de droits de villégiature;…