Résultats de recherche

les centres de recherche; les demandeurs inscrits au Registre des entreprises non admissibles aux contrats publics; les demandeurs qui ont, au cours des deux années précédant la demande d’aide…

industriels, que ce soit au Québec, à l’extérieur du Québec ou à l’international; mettre en valeur les résultats de la recherche et les innovations qui ont un potentiel commercial. Admissibilité…

industriels, que ce soit au Québec, à l’extérieur du Québec ou à l’international; mettre en valeur les résultats de la recherche et les innovations qui ont un potentiel commercial. Admissibilité…

2025 et liste des dossiers (PDF 79 Mo) 6 mars 2025 12 mars 2025 BSM-2025-004873 Informations et contrats conclus par le ministère de la Justice avec des fournisseurs de services infonuagiques (PDF…

téléphone ou service Internet), avis de cotisation à l’impôt sur les revenus personnels. Contrat d’autonomie financière Contrat d’autonomie financière — Travailleurs qualifiés (PDF 297 Ko) [...]…

en lien avec le projet. Frais d’expertise-conseil, de contrat de recherche ou d’étude de marché. Frais de publication ou de diffusion des résultats du projet. Les dépenses non admissibles sont les…

en lien avec le projet. Frais d’expertise-conseil, de contrat de recherche ou d’étude de marché. Frais de publication ou de diffusion des résultats du projet. Les dépenses non admissibles sont les…

en lien avec le projet. Frais d’expertise-conseil, de contrat de recherche ou d’étude de marché. Frais de publication ou de diffusion des résultats du projet. Les dépenses non admissibles sont les…

r un paiement lié à un contrat avant que ne soient publiés des renseignements relatifs à ce contrat et qui doivent être compris dans la liste. Publication des listes de contrats conclus en 2008 et…

Résultats de l’Enquête sur la fréquentation des terrains de camping du Québec Le tableau de bord sur les résultats de l’Enquête sur la fréquentation des terrains de camping du Québec présente les…