Résultats de recherche

d’obtention d’un permis de lotissement, qu’un propriétaire s’engage à lui céder gratuitement un terrain destiné à permettre un accès public à un lac ou à un cours d’eau. Ce pouvoir est formulé à…

Recherche et soutien Étendre à toutes les municipalités de 20 000 habitants ou plus les crédits destinés au remboursement des dépenses de recherche et soutien. Revoir le mode de calcul et prévoir…

humaines (SAGIR - SGR2)) (PDF 38 Ko) Système informatif de gestion de ressources (SIGR) Fichier destiné au suivi de la masse salariale du Ministère. Il intègre les données de SAGIP et de SAGIR afin…

le remplacement ou la construction de ponceaux ou de structures; la mise en place de dispositifs destinés à améliorer la sécurité des usagers de la route, notamment l’ajout de glissières de sécurité,…

des écoles est révélatrice. En effet, lors de l'élaboration de leur plan de répartition et de destination des écoles, les commissions scolaires doivent composer avec diverses réalités. Alors…

partenaires est essentielle pour améliorer les performances notoirement faibles des catalyseurs destinés à la dépollution des eaux usées. Partenaire du Québec Institut national de la recherche…

statut particulier (CS) doit également transmettre à Copibec une déclaration des reproductions destinées à ses élèves et à ses enseignants qui sont accessibles sur son réseau sécurisé. Déclarez vos…

à 2020. Participation au renforcement de la capacité de recherche du Québec avec 86 M$ d’octrois destinés à la formation de la relève scientifique en quatre ans ayant contribué à maintenir à 2,25 le…

une planification originale des éléments utilisés pour orienter les passants vers différentes destinations et pour identifier les services et les commerces de proximité. En définitive, un affichage…

utiliser les actifs informationnels mis à sa disposition en se limitant aux fins auxquelles ils sont destinés, uniquement lorsqu'ils sont nécessaires à l'exercice de ses fonctions et en respectant…