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Effets sur la santé des contaminants de l'eau potable Trihalométhanes Connaitre les risques d’exposition aux trihalométhanes (THM) sur la santé Voir plus Plomb Connaitre les risques d’exposition au…

Sceau rouge et subventions Programme du Sceau rouge Le Programme du Sceau rouge permet aux travailleuses et travailleurs qualifiés d’exercer leur métier dans les provinces et territoires qui…

Vous et votre conjoint de fait avez des droits. En effet, certaines lois vous considèrent comme un couple. C'est notamment le cas des lois concernant : l'assistance-emploi (l'aide sociale); l'aide…

Pour exercer leurs activités professionnelles sur le territoire québécois, les techniciennes et techniciens ambulanciers paramédicaux (TAP) doivent avoir obtenu un diplôme d’études collégiales, avoir…

Retour à la page Réglementation Règlement de zonage dans le contexte du Guide La prise de décision en urbanisme Le règlement de zonage permet de diviser le territoire en zones, en vue de contrôler…

Retour à la page Réglementation Règlement de lotissement dans le contexte du Guide La prise de décision en urbanisme Par son règlement de lotissement, une municipalité peut définir les normes…

Une personne peut en tout temps s’adresser à une professionnelle ou un professionnel de la santé ou des services sociaux pour obtenir de l'information concernant l’aide médicale à mourir. Elle peut…

Élevage de grands gibiers Le sanglier, le cerf rouge, le wapiti et le bison sont les principales espèces de grands gibiers élevés au Québec. On trouve aussi, en moindre importance, des élevages de…

Soutien financier aux artistes et aux écrivains en situation de handicap Cette aide additionnelle, offerte dans le cadre du programme de bourses du Conseil des arts et des lettres (CALQ), permet aux…

Avis d’ébullition et de non-consommation de l’eau potable Des mises en garde sont émises lorsque la consommation de l’eau potable d’un réseau de distribution comporte un risque pour la santé. Elles…