Résultats de recherche

d’apprentissage Soutien financier offert aux établissements d’enseignement privés pour les dépenses liées aux élèves handicapés ou ayant des difficultés d’adaptation ou d’apprentissage (HDAA) La…

Description, effets et risques du cannabis Description et composition du cannabis S’informer sur la composition du cannabis, dont le tétrahydrocannabinol (THC) et le cannabidiol (CBD). Voir plus…

Crédit d'impôt pour production d'événements ou d'environnements multimédias présentés à l'extérieur du Québec Une société peut demander un crédit d'impôt pour production d’événements ou…

Décrets de nomination Décret concernant la ministre et le ministère des Ressources naturelles et des Forêts (PDF 205 Ko) Loi constitutive Loi sur le ministère des Ressources naturelles et de la Faune…

Lois et règlements du ministère des Ressources naturelles et des Forêts Lois et règlements administratifs Consulter les lois et règlements administratifs de notre Ministère. Voir plus Lois régissant…

Projets ferroviaires Réhabilitation du chemin de fer Québec Central Objectifs du projet, avancement des travaux, coûts et consultations sur le projet de réhabilitation du chemin de fer Québec Central…

diverses sources, sont rassemblés dans cette page afin de favoriser le développement des connaissances liées à la Stratégie de transformation numérique gouvernementale 2019-2023. Dans cette page :…

Adaptation aux changements climatiques par les municipalités en matière d’aménagement du territoire Fiches de bonnes pratiques Connaître les meilleures pratiques à mettre en place, par sujet : eaux…

Retour à la page Publications Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes formulées dans le cadre du processus de gestion contractuelle du ministère du Tourisme Dans cette page :…

sur des pratiques reconnues par des recherches? Critère 5 : Développement durable Quelles actions liées au développement durable ont été mises en avant dans votre projet? Au besoin, vous pouvez en…